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Assurance-vie : identification du préjudice en cas de manquement à l’obligation d’information ou de conseil et ses conséquences
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 5, pp.146. ⟨hal-04505764⟩
Étendue de la nullité du contrat d’assurance-emprunteur en cas de fausse déclaration des risques
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 5, pp.147. ⟨hal-04505760⟩
Modification du bénéficiaire du contrat d'assurance-vie : quand les circonstances créent l'équivoque
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 4, pp.129. ⟨hal-04505826⟩
Intégration au calcul du TEG des primes relatives au contrat d’assurance-vie : il faut que la souscription de l’assurance soit une condition d’octroi du prêt
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 4, pp.130. ⟨hal-04505809⟩
Assurance-vie : de l’absence de relations spontanées ente le bénéficiaire, le notaire et l’assureur
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 4, pp.131. ⟨hal-04505817⟩
Assurance de groupe : inopposabilité des clauses d’exclusion de garantie en cas de défaut de remise de la notice d’information
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.92. ⟨hal-04505862⟩
Assurance-vie : le contrat « accidents de la vie » n’est pas une assurance vie
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.91. ⟨hal-04505843⟩
La motivation de la résiliation du contrat d'assurance par l'assureur
Nicolas Leblond
Revue générale du droit des assurances, 2023. ⟨hal-04505780⟩
Assurance en général : unité d’appréciation de la faute dolosive à la Cour de cassation
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.90. ⟨hal-04505871⟩
Assurance en général : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation confirme sa récente jurisprudence relative à l’assurance des pertes d’exploitation liées à l’épidémie de Covid-19
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.94. ⟨hal-04505867⟩