Solange
SEGALA

  • Bâtiment Tertiales
    Bureau 411

Fonctions actuelles

    Dans le laboratoire

  • jusqu'en 2020 :
    Membre du Conseil
  • Au sein de l'université

  • depuis 2005 :
    Maître de Conférence en Histoire du Droit

  • 2016-2019 :
    Membre du Conseil académique de l'université
  • depuis 2019 :
    Membre du Conseil d'administration de l'université
  • depuis 2019 :
    Membre de la Commission V.A.E. de l'université
  • depuis 2015 :
    Membre du Conseil d'administration de la Faculté de droit puis du Conseil d'administration provisoire de l'I.S.H.
  • depuis 2013 :
    Responsable pédagogique et président de jury Licence 3 ; Président de jury du diplôme de Licence

Diplômes universitaires

  • 1994 :

    + Doctorat de droit nouveau régime (1994).

    Thèse : « L’activité des autorités administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792 », sous la direction de M. le professeur Jean-Louis MESTRE, soutenue le 5 février 1994, à Aix-Marseille III. Jury : Christian BRUSCHI, Stéphane CAPORAL, André CERATI, Norbert ROULAND, Michel VERPEAUX.

    L’H.D.R. a été obtenue en même temps que le titre de docteur.

Expériences professionnelles

  • 2016 :
    Membre du conseil scientifique du Colloque international Séduire. Discours, représentations et pratiques de la séduction du Moyen Age à nos jours, Toulouse, sous la direction de Céline Borello (Université de Haute-Alsace, CRESAT, Mulhouse) et Christophe Regina (Université Jean-Jaurès, FRAMESPA, Toulouse), prévu pour juin 2017. 
  • 2016 :
    Membre (rapporteur) d’un jury de thèse : Marion Narran, La résistance conservatrice à l’individualisme juridique : doctrine civiliste et initiatives législatives entre 1789 et 1830, soutenue à Montpellier le 12 décembre 2016, sous la direction du professeur Jean-Luc Coronel.
  • 2016 :
    Membre du Conseil académique de l’Université de Valenciennes
  • Depuis 2015 :
    membre du Conseil d’administration de la faculté de droit.
  • depuis 2014 :
    Responsable Licence 3 et président de jury.
  • 2003 :
    Organisation du colloque international La responsabilité, Alexandrie / Université de Larochelle, CEIR. 
  • 2001 :
    Organisation du colloque international Commerce et Antiquité, Université de La Rochelle, CEIR. 
  • 2000-2005 :
    Secrétaire de rédaction de la Revue Méditerrannées, L'Harmattan, Centre d'études internationales sur la Romanité (CEIR).
  • 1999 :
    Membre d’un jury de thèse : Armelle Hubert, Etude des contrats de mariage et de la pratique notariale à Paris au milieu du XVIIIème siècle, soutenue à La Rochelle sous la direction du professeur Jacques Bouineau.
  • 1994/2004 :
    Activités au sein de l’université de La Rochelle (1994 à 2004) :
    + Membre du Conseil de gestion de la Faculté de droit.

    + Membre de la commission de spécialistes (toutes sections confondues, puis commission mixte histoire du droit et droit privé).

    + Membre de la commission de la Bibliothèque universitaire.

    + Membre de la commission culture de l’université.

    + Chargée de la première année de DEUG et de ce fait :

    membre de la commission pédagogique,

    membre de la commission d’évaluation de l’enseignement,

    membre de la commission sociale de l’université ;

    chargée d’organiser les journées de liaison université-lycées (groupes d’études réfléchissant sur les différences méthodologiques entre enseignement de Terminale et enseignement en DEUG I pouvant expliquer partiellement l’échec des étudiants en droit).

  • depuis 1994 :
    Membre de diverses commissions de recrutement de MCF en Histoire du droit

Valorisations academiques

    Contrat de recherche














  • Appartenance à des sociétés savantes

  • Société d’histoire du droit (S.H.D.)

    Association des historiens des facultés de droit,

    Nouvelle Société des Etudes sur la Restauration

    Association française d’histoire des idées politiques (A.F.H.I.P.)

    Société française de publication de textes en histoire juridique (S.F.P.T.)

    Association française d’anthropologie du droit (A.F.H.A.D.).

  • Membre de l'Académie des Belles-Lettres de La Rochelle (titulaire jusqu'en 2005 ; correspondant à partir de 2005).

Autres

  • +« Approche historique de l’évolution juridique du principe de laïcité », intervention au Centre hospitalier de Valenciennes (Institut de formation des métiers de santé = IFMS), sous l’égide de l’Espace de réflexion éthique Nord-Pas-de-Calais, Journée de Réflexions sur l’application du concept de laïcité, 24 mai 2016. 

    + « Le droit d’être armé. Quelques remarques historiques autour de la loi du 6 mars 2012 et du décret d’application du 30 juillet 2013 », Conférence Master 2, Lille II, 2014.

    + « Le droit d’être armé : regards historiques sur l’actualité », Conférence grand public prononcée le 18 octobre 2013 à Lorris, dans le cadre des Rencontre européennes médiévales, « Les armes et la Loi », 2013-2014

    + « Européanisation et histoire du droit : le jus commune », 3èmes journées doctorales régionales, L’européanisation des branches du droit. Autour de l’émergence d’un droit commun européen », 7 février 2013, UVHC. 

    + « Un exemple de coutume abrogative en droit constitutionnel : le droit de dissolution sous la IIIème République », Les sources du droit, perspectives horizontale et verticale, Journée doctorale PRES Lille Nord de France, 22 mars 2012, UVHC. 

    + « L’héritage historique des divergences de traditions procédurales », colloque Convergences et divergences des procédures contentieuses, administratives et judiciaires, organisé par l’Université de Bretagne Occidentale (Pôle de Quimper) et l’Ordre des avocats de Quimper, 15 avril 2011

    + Février 2009, « Les symboles de l’Europe », conférence prononcée dans le cadre de la Trilatérale Lille II.
    + Conférences pour la préparation des concours avocat et Ecole Nationale de la Magistrature, IEJ Lille II, 2009-2011, 2016-2017.

    + "Le bicentenaire du Code civil", U.T.L. Saumur, 13 janvier 2005.
    + "L'évolution du droit français de la famille", U.T.L. Saumur, 11 décembre 2003.

    + « Les origines historiques de la loi de 1901 sur les associations » : conférence prononcée en juin 2001 aux journées organisées par le Crédit associatif ; en septembre 2001 à l’U.T.L. de Saintes ; en novembre 2001 à l’U.T.L. de Poitiers ; en décembre 2001 à l’U.T.L. de La Rochelle ; en janvier 2002 à l’U.T.L. de Saumur. 

    + « Les ancêtres révolutionnaires du préfet », journées sur Les lois de l’an VIII, Bicentenaire du corps préfectoral, 17 novembre 2000, co-organisé par la Faculté de droit de La Rochelle et la préfecture de Charente-maritime.

    + « Les échanges commerciaux de La Rochelle avec la Nouvelle France (XVIè-XVIIIè s.) (colloque La vente internationale, Faculté de droit de Montréal, septembre 1999).

    + « La naissance du département de Charente Inférieure, 1789-1799 », U.T.L. La Rochelle, conférence prononcée le 23 janvier 1997.

    + « R.J.Valin et la législation maritime », Institut Français de la Mer, La Rochelle, conférence prononcée le 9 janvier 1997.

    + « R.J.Valin, avocat rochelais : un juriste novateur ? », Académie des Belles-Lettres de La Rochelle, conférence prononcée le 22 mai 1996.
     
    + « Les politiques municipales d’expropriation sous la Révolution (1789-1799) : une approche locale » (« La ville en occident du moyen âge à nos jours. Pouvoirs, administration, finances », colloque du Centre universitaire d’études juridiques, Bourges, 5-7 octobre 1995).

    + « Petite histoire de l’histoire du droit (1800-1950) » (colloque Rencontre entre science politique et histoire, Faculté de droit La Rochelle-I.A.J.E.S. 13-14 octobre 1995).


    Séminaires :

    + "Les spécificités du droit africain, droit coutumier et conflits de lois", Atelier francophone de formation à l'application du droit inernational de l'environnement pour l'Afrique de l'ouest, Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche (UNITAR), La Rochelle, 2-6 octobre 2001.

    + "La guerre juste", Faculté des Sciences, La Rochelle, mai 2003, dans le cadre des séminaires d'éthique scientifique. 

    + "Histoire du statut juridique de l'animal", mars 2007, Master 2 Histoire du droit, Faculté de droit de Clermont-Ferrand. 



Enseignements actuels

  • Faculté de droit de Valenciennes : 

    Histoire du droit, Licence 1.

    Histoire contemporaine, Licence 2.

    Histoire du droit privé, Licence 2.

    Histoire de l’idée européenne, Licence 3. 

    Culture générale, Licence 1 à 3. 

    Conférences de culture juridique, I.E.J.

Responsabilités pédagogiques

  • Responsable pédagogique Licence

Enseignements actuels

  • Faculté libre de Droit (F.L.D.) de Lille : 

    Philosophie du droit, Master 1.


Enseignements antérieurs

  • Faculté de droit de Lille 2 : 

    Conférence Trilatérale : Les symboles de l’Europe (12 février 2009).

    Conférences (CRFPB et ENM) de culture générale IEJ Lille (2009-2011)

    Cours d’Histoire du droit (Sources), Licence 1 (2009-2010)

    T.D. d’Aspects culturels de l’Europe, Master 1 Droit des affaires (2010-2012)


Enseignements antérieurs

  • Faculté de droit d'Amiens :
    Histoire du droit public, 1789-1945, 30h., Licence 3. 

Enseignements antérieurs

  • Université du Caire (2001-2003) :

    + Au sein de la filière francophone de l’université du Caire, Institut du droit des affaires internationales (IDAI), 30 h. de cours d’Introduction historique au droit privé français, Licence 1.

Enseignements actuels

  • Faculté de droit Lille II : 

    T.D. Aspects culturels de l'Europe, Master 1.

    Formation Culture générale et culture juridique I.E.J. (préparation E.N.M.)

Enseignements antérieurs

  • Faculté de droit de Ferrare (2003-2004) :

    + Séminaire d’Histoire du droit international, Doctorat.

Enseignements antérieurs

  • Faculté libre de Droit (F.L.D.) de Lille :

    Droit naturel, Licence 3.

Enseignements antérieurs

  • Faculté de droit Dunkerque (ULCO) : 

    Histoire du droit, Lic.1
    Histoire des institutions judiciaires, Lic.2

Enseignements antérieurs

  • La Rochelle : 

    Introduction à l’histoire du droit privé (sources, personnes, famille), Licence 1. 

    Histoire des obligations, Licence 2.

    Histoire du droit des biens, Licence 3.

    Histoire du droit patrimonial de la famille, Maîtrise de droit privé, mention « Droit patrimonial ».

    Histoire de la responsabilité à l’époque moderne, séminaire de Doctorat.

    Histoire de la responsabilité pénale, séminaire de Doctorat.

    Histoire du droit constitutionnel de 1789 à 1914, Licence 1.

    Histoire des institutions publiques des invasions barbares à la Révolution, Licence 1.

    Histoire des institutions de l’Antiquité, Licence 2.

    Histoire du droit administratif, Licence 3 et L.A.P.

    Histoire de l’idée européenne, Licence 3.

Modèles constitutionnels, L'harmattan, 2016, en collaboration avec Silvano Aromatario. 
(dir.) S. Segala : R.J.Valin (1695-1765) La contribution d’un juriste rochelais à la construction du droit maritime européen (Actes du colloque Faculté de Droit La Rochelle – I.A.J.E.S., 3-4 mai 1996), textes réunis par Solange Segala, n° spécial Revue de la Saintonge et de l’Aunis, T. XXVII, 2001.
Solange SEGALA, L’activité des autorités administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792, P. U. A. M., 1996.

Éditeur

+ « Richelieu et le siège de La Rochelle dans la pensée contre-révolutionnaire », in Richelieu. De Luçon à La Rochelle (1618-1628), (dir°) Fr.Hildesheimer, éd° du CVRH, 2018, p. 335-355. 

+ « Le port d’armes est-il de droit naturel ? Un exemple de controverse jurisprudentielle en Corse sous la Monarchie de Juillet », Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, éd. L’épitoge, 2020, T. II, p. 483-493.

+  Quand la chair humaine rencontre la chair animale. Du crime de bestialité aux « sévices de nature sexuelle » commis envers un animal », in La chair, ouvrage collf., Mare et Martin, 2018, p. 145-163.

+ « Etats généraux et Parlement dans les projets de réforme constitutionnelle de l’abbé Ruffo de Bonneval (1742-1820) », Autour des Etats généraux de 1614, (dir) Françoise Hildesheimer et Louis de Carbonnières, éd. Champion, 2016, p. 213-236.

+ « L’intégration d’une population par la justice : l’exemple de la Corse sous les Bourbons (1768-1790) », in (dir) Marie Houllemare et Diane Roussel, Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Age à l’époque moderne, P.U. Rennnes, coll. « Histoire », Série « Justice et déviance », 2015, p. 251-265.

+ [Réactualisation des notices :]« Cosme Béchet », « Balthazar Emerigon », « Armand Maichin », « Jean Pierres », « René Valin » ; [Nouvelles notices sur la Corse :] « Jean-Charles Gregorj », « Alexandre Colonna d’Istria », « Louis Guyot », inDictionnaire historique des juristes français, (dir) P. Arabeyre, J. L. Halpérin, J. Krynen, P.U.F., coll. Quadrige, 2015.

+ « Nicolas-Louis Bourgeois (1710-1776) » et « René-Josué Valin (1695-1765) », in Ecrivains juristes et juristes écrivains, du Moyen Age au siècle des Lumières, (dir) Bruno Méniel, Classiques Garnier, 2015, p. 200-204 et p. 1215-1221.

+ « Le loyer, une donnée historique », A.J.D.I., décembre 2014, n° 12, Dossier spécial « Le loyer », p. 830-836.

+ « Représentations, discours et critiques de la justice : introduction », in (dir) Lucien Faggion, Christophe Regina, Bernard Ribémont, La culture judiciaire. Discours, représentations et usages de la justice du Moyen Age à nos jours, éd. univ. Dijon, coll. « Histoires », 2014, p. 217-220.

+ « Le droit d’être armé : quelques remarques historiques sur des débats législatifs actuels », (dir) Christian Lauranson-Rosaz et David Deroussin, Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, éd. La Mémoire du droit, 2014, p. 825-844.

+ « Les facteurs de résistance au plein déploiement de la QPC : la culture judiciaire et l'office de la Cour de Cassation », in La QPC, le procès et ses juges. L’impact sur le procès et l’architecture juridictionnelle, Dalloz, coll. "Méthodes du droit", 2013, p. 346-358.

+ « Les imaginaires de l’Europe : la puissance des représentations », in L'imaginaire en droit, (dir) Gilles Darcy et Mathieu Doat, Bruylant, "Penser le droit", 2011, p. 301-351.

+ « Pavane pour une infraction défunte : l’offense à chef d’état étranger (1819-2004), entre théorie et pratique », in L’offense. Du « torrent de boue » à l’offense au chef de l’Etat, C.I.A.J., n° 26, 2010, Pulim, Université de Limoges, p. 335-379.

+ « Un des premiers traités en langue française sur l’arbitrage : le Commentaire sur l’édit des arbitres composé par J.Pierres, lieutenant du roi en la sénéchaussée de La Rochelle (1564) », in Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal, P.U.Bordeaux, 2010, p. 957-987.

+ « Cosme Béchet » ; « Jacques Desvignes » ; « Jean Dusault » ; « Balthazar Emerigon » ; « Etienne Huet » ; « Armand Maichin » ; « Jean Pierres » ; « Etienne Souchet »; « René-Josué Valin » ; « Jean Vigier », in Dictionnaire historique des juristes français, (dir) P. Arabeyre, J.L.Halperin, J.Krynen, P.U.F. 2007.

+ « Guerre et paix dans la pensée d’un humaniste protestant : autour du De jure belli d’Alberico Gentili (1552-1608) » (colloque « Guerre, paix et Antiquité », Association Méditerranées- Mediterranean Institute, Malte, 2-3 novembre 2000), Méditerranées, n° 36, 2003, pp. 95-131).

+ « L’affaire de la desserte de l’île Saint-Honorat (à propos du jugement du T.A. de Nice, 15 avril 2003) », Revue de Droit Maritime Français, n° 642, novembre 2003, p. 1010-1022.

+ « Le régime juridique des Etablissements de Rouen » (colloque « Les communes en Poitou-Charentes (1199-1999) », St.Jean d’Angély, 24-25 septembre 1999), Bonnes villes du Poitou et des pays charentais (XII-XVIIIe s.), Mémoires de la Société des Antiquaires de l’Ouest, 2002, pp. 167-208.

+« Aux origines de la loi de 1901 sur les associations », L'association (7èmes Journées René Savatier, Poitiers, 8 et 9 juin 2001), P. U. F., 2002, pp. 1-38.

+ (dir.) S. Segala : R.J.Valin (1695-1765) La contribution d’un juriste rochelais à la construction du droit maritime européen (Actes du colloque Faculté de Droit La Rochelle – I.A.J.E.S., 3-4 mai 1996), n° spécial Revue de la Saintonge et de l’Aunis, T. XXVII, 2001. Article : « La place de René-Josué Valin dans la doctrine de droit commun coutumier : le ‘‘Nouveau Commentaire sur la coutume de La Rochelle et du pays d’Aunis’’ », pp. 91-133.

+ « Un exemple de définition révolutionnaire du citoyen : le marquis d’Antonelle » (colloque « Méditerranées », Université de Sassari, 1995), Méditerranées, n°13, 1997, pp.95-119.

+ L’activité des autorités administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792, P. U. A. M., 1996.

+ « Le Conseil d’Etat de 1791 et l’annulation d’actes administratifs pour illégalité et inconstitutionnalité », Revue de la Recherche Juridique, 1993-2, pp.531-564.