Publications

• COMM

Analyse de la sensibilité des dirigeants à la responsabilité sociale concernant le bien-être au travail et la gestion du risque

Isabelle Alphonse-Tilloy, Claire Dupont, Perrine Ferauge, Sylvie Scoyez van Poppel

14e Congrès de l’ADERSE – Gestion humaniste de la diversité et impact sur la responsabilité sociétale, Apr 2017, Bordeaux, France. ⟨hal-02951119⟩

• ART

Le collaborateur occasionnel et la protection fonctionnelle

Marie-Christine Rouault

Le Conseil d’État accroît à l’extrême le champ de la protection fonctionnelle, en décidant qu’en bénéficient désormais les collaborateurs occasionnels du service public, notion elle-même sans cesse élargie par la jurisprudence. En vertu d’un principe général du droit, peuvent aujourd’hui avoir…

Petites affiches, 2017, 67, pp.6. ⟨hal-02922506⟩

• COMM

La transparence de la vie publique et la déontologie saisies par le juge

Matthieu Caron, Christian Vigouroux

Séminaire du CRDP de l’Université de Lille 2 et de l’IDP de l’Université de Valenciennes, Apr 2017, Lille, France. ⟨hal-03135524⟩

• COUV

L'économie sociale et solidaire et les formes de son évaluation

Laurent Gardin, Florence Jany-Catrice, Samuel Pinaud

Économie sociale et solidaire, Socioéconomie du 3e secteur, De Boeck, pp.363-396, 2017, 9782804183028. ⟨hal-02948219⟩

• ART

Subroger le preneur ne dispense pas le bailleur de garantir

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2017, pp.3. ⟨hal-04513300⟩

• COUV

L’économie solidaire

Laurent Gardin, Jean-Louis Laville

Économie sociale et solidaire, Socioéconomie du 3e secteur, De Boeck, pp.187-220, 2017, 9782804183028. ⟨hal-02948191⟩

• ART

Arbitrage et rupture brutale de relations commerciales établies

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2017, pp.4. ⟨hal-04513295⟩

• ART

« Réforme du droit des contrats et mandat de l’agent immobilier, l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 serait-elle d’application immédiate ? », note sous Cass. Ch. mixte, 24/02/2017

Solène Ringler

Lexbase Droit privé, 2017, 693, 3 p. ⟨hal-02927011⟩

• COMM

Panorama matériel du Brexit

Marion Ho-Dac

Colloque Les enjeux économiques et citoyens du Brexit, Université de Valenciennes et du Hainaut Cambresis, Mar 2017, Valenciennes, France. ⟨hal-03150890⟩

• ART

L’affaire Whirlpool : « L’arrêt de la Cour de cassation viole l’esprit du donnant-donnant »

Julien Icard

Le Monde.fr, 2017. ⟨hal-02942794⟩