Publications
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Le rôle du Conseil de l’Europe dans l’évolution des systèmes d’administration locale
Romélien Colavitti
Typologie des systèmes d’administration locale en Europe, Observatory on Local Autonomy, May 2014, Vilnius, Lituanie. ⟨hal-02962855⟩
Catholicisme
Mokhtar Ben Barka
Michel Bertrand; Jean-Michel Blanquer; Antoine Coppolani; Isabelle Vagnoux. Les Amériques, tome 2 : de 1830 à nos jours, Robert Laffont, 2016, 978-2-221-12578-6. ⟨hal-03275433⟩
Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince
Matthieu Caron
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩
Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 126. ⟨hal-02889032⟩
Commentaires sur le devoir du banquier de conseiller une assurance adaptée, Cass 2e civ 23 juin 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 167. ⟨hal-02888791⟩
4 les autres sources : la coutume, la jurisprudence, les principes généraux du droit et la doctrine
Corinne Bléry
Introduction au droit, Lextenso, 2016. ⟨hal-04521749⟩
« L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 janv.2016, 14-28.227
Laurent Siguoirt
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 13, pp.34-37. ⟨hal-02927890⟩
La promesse unilatérale
Solène Ringler
Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : analyse et propositions, Dalloz, 2016, 978-2-247-15319-0. ⟨hal-02922487⟩