Publications

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  • COMM

L'impact du mieux légiférer sur la réduction du nombre de propositions d'actes législatifs

Stéphane de La Rosa

La fabrication du droit de l'Union dans le contexte du mieux légiférer : Du modèle à la réalité, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-03150814⟩

  • ART

Rupture dans la chaîne de légalité : que faire ?

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2015, No 10 alerte 38. ⟨hal-02885848⟩

  • POSTER

Mise en synergie des réseaux : Evaluer la contribution des emprises des infrastructures Linéaires de RTE et de la SNCF réseau aux continuités Écologiques

Magalie Franchomme, Guillaume Schmitt

Colloque ITTECOP 2015, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-03737770⟩

  • COMM

Du renouvellement des liens de la ville aux terres agricoles dans le nord de la France : trajectoires et débats contemporains

Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt

3èmes journées franco-libanaises, Sep 2015, Beyrouth (Liban), France. ⟨hal-04502204⟩

  • COMM

Réponses des collectivités à l’enjeu « foncier agricole » dans les métropoles lilloise et nantaise

Christine Margetic, Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt

11ème Conférence annuelle TEPP, « Territoires, Espaces et Politiques publiques », TEPP, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04502220⟩

  • COMM

L'Ecosse à l'issue du référendum: la poursuite du processus de dévolution

Edwige Camp-Pietrain

Enjeux et perspectives du référendum écossais pour le Royaume-uni et pour l'Europe, Paul Lees, Annie Thiec, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04518092⟩

  • COMM

La mobilité internationale des PME

Marion Ho-Dac

COLLOQUE « LES PME EXISTENT-ELLES ? », Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03177219⟩

  • COMM

La responsabilité sociétale des entreprises et les PME: une approche juridique

Magali Jaouen

Les PME existent-elles?, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138947⟩