Publications

• Article dans une revue

Servitude par destination du père de famille et clause de style

Florent Masson

(Civ. 3e, 18 janv. 2023, no 22-10.019, publié au Bulletin, D. 2023. 117 ; AJDI 2023. 300, obs. N. Le Rudulier)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.410. ⟨hal-04455721⟩

• Article dans une revue

L'usucapion par une personne publique

Florent Masson

(Civ. 3e, 4 janv. 2023, no 21-18.993, AJDA 2023. 4 ; D. 2023. 72 ; AJDI 2023. 297, obs. N. Le Rudulier ; RDI 2023. 172, obs. L. Tranchant ; AJCT 2023. 306, obs. M. Bahouala)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397. ⟨hal-04455680⟩

• Article dans une revue

Les droits réels et la mort (1) : bien en tontine, "droits tontiniers" et saisie

Florent Masson

(Crim. 7 déc. 2022, no 21-80.743, D. 2022. 2225 ; AJ pénal 2023. 93, obs. M. Hy ; Civ. 1re, 15 juin 2022, no 22-70.002, avis après saisine par la chambre criminelle, JCP N 2023, 1002, obs. F. Vern)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.402. ⟨hal-04455695⟩

• Article dans une revue

Multivalued Memory via Freezing of Super‐Hard Magnetic Domains in a Quasi 2D‐Magnet

Olivier Mentré, Bastien Leclercq, Angel Arevalo-Lopez, Alain Pautrat, Sylvain Petit, Claire Minaud, Sylvie Daviero-Minaud, Razmik Hovhannisyan, Vasily Stolyarov

Abstract The design of high‐density non‐volatile memories is a long‐standing dream, limited by conventional storage “0” or “1” bits. An alternative paradigm exists in which regions within candidate materials can be magnetized to intermediate values between the saturation limits. In principle, this…

Small Methods, 2023, 7 (11), ⟨10.1002/smtd.202300491⟩. ⟨hal-05613164⟩

• Article dans une revue

Validation de la procédure d'expulsion des « squatteurs »

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 07-08, pp.444. ⟨halshs-04166984⟩

• Article dans une revue

Le juge judiciaire est compétent pour connaître de la répétition de l'indu d'une créance publique prétendument éteinte

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 07-08, pp.446. ⟨halshs-04166985⟩

• Article dans une revue

Le plafonnement des frais restant à charge des personnes handicapées est conforme à la Constitution

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 07-08, pp.427. ⟨halshs-04166980⟩

• Chapitre d'ouvrage

« ‘Die Sprache scheint sich verändert zu haben’. Anmerkungen zur Übersetzungsgeschichte von Siegfried Kracauers amerikanischen Schriften ins Deutsche »

Stephanie Baumann

Frank & Timme. Stephanie Baumann/Irène Cagneau/Nadine Rentel : Übersetzungsprozesse im Kontext von Exil und Postmigration, pp.69-91, 2023, 978-3-7329-0856-1. ⟨hal-04180262⟩

• Article dans une revue

Application des outils du géologue (pétrographie, micropaléontologie et géochimie) à la reconstitution d’objets archéologiques fragmentés

Eric Armynot Du Châtelet, Michel Dubois, Sylvia Gardin, Ludovic Nys, Vincent Hadot, Renaud Toullec, Sandra Ventalon, Philippe Recourt

Il est parfois difficile de démontrer une origine commune pour des objets de pierre brisés trouvés lors de fouilles archéologiques. Cette étude fournit une approche multi-outils pour une investigation géoarchéologique. Le musée des Beaux-Arts de Valenciennes présente le gisant présumé de Béatrice d…

Revue du Nord, 2023, 105 (446), pp.355-361. ⟨10.3917/rdn.1446.0355⟩. ⟨hal-04322886⟩

• Chapitre d'ouvrage

Le rôle du Parlement européen dans le développement du droit européen des investissements

Ninon Forster

Nouveau regard sur le droit des investissements, 2023, 9782711039128. ⟨hal-04509706⟩