Publicaciones

• Article dans une revue

Communication syndicale par voie électronique : question de constitutionnalité

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2013, p. 1457. ⟨hal-02885968⟩

• Chapitre d'ouvrage

Les facteurs de résistance au plein déploiement de la QPC : la culture judiciaire et l'office de la Cour de Cassation

Solange Ségala de Carbonnières

La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, pp. 346-358, 2013, 978-2-247-12758-0. ⟨hal-02940920⟩

• Chapitre d'ouvrage

La protection des identités culturelles dans le contexte européen

Romélien Colavitti

Marie-Claire Foblets, Nadjma Yassari. Approches juridiques de la diversité culturelle, Martinus Nijhoff Publishers, p. 183-247, 2013, 9789004250154. ⟨hal-02945534⟩

• Article dans une revue

Quand une révélation en produit une autre

Marie-Christine Rouault

Revue Lamy Collectivités territoriales, 2013, 86. ⟨hal-02926909⟩

• Ouvrages

L'élément factuel dans le contentieux international

Saïda El Boudouhi

Bruylant, XX-359 p., 2013, 978-2-8027-3545-8. ⟨hal-02938110⟩

• Ouvrages

Histoire des intellectuels italiens au XXe siècle. Prophètes, philosophes, experts

Frédéric Attal

Les Belles Lettres, 2013, 978-2-251-44463-5. ⟨hal-04505724⟩

• Article dans une revue

La consécration d'une conception réaliste de la norme

Eva Fischer

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, pp.547. ⟨hal-04509393⟩

• Chapitre d'ouvrage

Odeurs de la ville et amour citoyen

Patrizia Laudati

Philippe BRENOT. Le parfum et l’amour. , Éditions l’Esprit du temps, pp.77-91 2013, 978-2-84795-241-4. ⟨hal-01832300⟩

• Rapport

PIFOmètre et facteurs humains. Retour d’expérience de la détection de traces d’explosifs en Poste d’Inspection Filtrage complémentaire en porte d’embarquement : Identification de la situation-problème.

Michel Labour

Ce rapport contient quatre grandes sections. La première section résume le contexte de l’étude concernant une expérimentation de déploiement opérationnel de détecteur de traces d’explosifs (Mobile Trace de Morpho) pour la sécurisation des vols sensibles d’Air France à destination des Etats-Unis. La...

[Rapport de recherche] NI.SIC.2, STAC, CNRS, UVHC. 2013, pp.43. ⟨hal-01248162⟩

• Article dans une revue

Prolixe Tropic : l’action en contestation de la validité du contrat administratif supplantera-t-elle le recours contre l’acte détachable ?

Romélien Colavitti

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, 1, pp. 197-206. ⟨hal-02886109⟩