Publicaciones

• Article dans une revue

Revue des Interactions Humaines Médiatisées

Khaldoun Zreik, Sylvie Leleu-Merviel

Aprés 10 ans consacrés a l'étude des interactions entre les humains et les systèmes informatiques au sens le plus général du terme et particulièrement l'interaction homme-machine et l'interaction humaine médiatisée par la machine (1997-2007), R.I.H.M. est désormais la Revue des...

Revue des Interactions Humaines Médiatisées (RIHM) = Journal of Human Mediated Interactions, 1996. ⟨hal-04427875⟩

• Thèse

Un sujet de droit original et particulier : le consommateur : contribution à l'étude de la notion de volonté contractuelle en droit interne, An original and particular subject in the eyes of the law : the consumer contribution to the study of the notion of contractual will in internal law

Hervé Delplanque

Au sein du droit français des obligations existe un ensemble de règles spécifiques propre à un personnage particulier: le consommateur. Ce dernier, présumé être en situation de faiblesse et d'infériorité face à un cocontractant professionnel, se voit bénéficier d'une importante assistance..., No abstract in English

Droit. Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, 1995. Français. ⟨NNT : 1995VALE0028⟩. ⟨tel-03448424⟩

• Article dans une revue

Commentaire du décret n° 95-595 du 6 mai 1995 complétant le code du domaine de l'état relatif à la constitution de droits réels sur le domaine public

Marie-Christine Rouault

Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 1995, 03, pp.517. ⟨halshs-02229032⟩

• Article dans une revue

Les nullités dans les relations individuelles de travail.

Jamel Djoudi

Recueil Dalloz, 1995, 25, pp.192. ⟨halshs-02204098⟩

• Article dans une revue

Pour modifier les dispositions de la convention définitive des époux relatives à l'autorité parentale, le juge doit rechercher l'existence de motifs graves justifiant la révision

Thierry Dubaele

Recueil Dalloz, 1995, 15, pp.133. ⟨halshs-02204072⟩

• Article dans une revue

La constitution de droits réels sur le domaine public

Marie-Christine Rouault

Loi du 25 juillet 1994

Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 1995, 01, pp.27. ⟨halshs-02228819⟩

• Communication dans un congrès

Une modélisation du comportement des émetteurs de titres hybrides dans un contexte d’agence

Christine Maati-Sauvez

Conférence Internationale de l'AFFI, l’Université de Bordeaux I, 1995, Bordeaux, France. ⟨hal-04486700⟩

• Article dans une revue

Commentaire de la loi n° 93-1027 du 24 août 1993 relative à la maîtrise de l'immigration, complétée par la loi n° 93-1417 du 30 décembre 1993 portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration.

Marie-Christine Rouault

Recueil Dalloz, 1994, 09, pp.101. ⟨halshs-02203789⟩

• Article dans une revue

La loi n° 92-625 du 6 juillet 1992 sur la zone d'attente des ports et des aéroports et portant modification de l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France

Marie-Christine Rouault

Recueil Dalloz, 1993, 19, pp.225. ⟨halshs-02203571⟩

• Article dans une revue

Principe de neutralité des établissements scolaires et organisation dans un lycée d'une réunion sur un thème concernant un débat d'ordre civique et social

Thierry Dubaele

Recueil Dalloz, 1993, 16, pp.129. ⟨halshs-02203502⟩