Publications

• Article dans une revue

Contentieux administratif : panorama de jurisprudence (janv.-juin 2023)

Marie-Christine Rouault

Questions de compétence

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2024, 03, pp.161. ⟨halshs-04514593⟩

• Article dans une revue

Service public d'assainissement : le propriétaire d'un immeuble raccordé aux « réseaux divers » est usager de ces derniers

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2024, 03, pp.190. ⟨halshs-04514650⟩

• Chapitre d'ouvrage

273 Communication par voie électronique

Corinne Bléry

Droit et pratique de la procédure civile – Droit interne et européen, Dalloz Action 2024-2025, dir. S. Guinchard, 11e éd.,, 2024. ⟨hal-04521710⟩

• Chapitre d'ouvrage

272 Sanction des règles de formation des actes de procédure

Corinne Bléry

Droit et pratique de la procédure civile – Droit interne et européen, Dalloz Action 2024-2025, dir. S. Guinchard, 11e éd., 2024. ⟨hal-04521707⟩

• Communication dans un congrès

ENJEUX DE MISE EN PLACE DE LA GOUVERNANCE COLLABORATIVE DANS LES TERRITOIRES : ENTRE RENOUVEAU MANAGERIAL ET ADAPTATION ORGANISATIONNELLE

Youssef Khanfir, Isabelle Kustosz, Anissa Ben Hassine

La gouvernance collaborative, telle que présentée au niveau de la littérature (Ansell et Gash, 2007 ; Emerson et al., 2012 ; Ansell et al., 2022), permet aux pouvoirs publics, et en particulier aux collectivités territoriales, de faire face d’une manière efficace aux enjeux conventionnels et…

13e édition du Symposium International Regards croisés sur les transformations de la gestion et des organisations publiques consacrée aux « Futurs possibles du Management public », Université Paris-Panthéon; Laboratoire de recherche en sciences de gestion Panthéon-Assas (LARGEPA); ENAP, Mar 2024, Paris, France. ⟨hal-04627226⟩

• Chapitre d'ouvrage

271 Conditions de formation et communication des actes de procédure

Corinne Bléry

Droit et pratique de la procédure civile – Droit interne et européen, Dalloz Action 2024-2025, dir. S. Guinchard, 11e éd.,, 2024. ⟨hal-04521696⟩

• Chapitre d'ouvrage

411 Protocoles de procédure

Corinne Bléry

Droit et pratique de la procédure civile – Droit interne et européen, Dalloz Action 2024-2025, dir. S. Guinchard, 11e éd., 2024, 2024. ⟨hal-04521716⟩

• Communication dans un congrès

Illuminations" et "L’Infini turbulent". Expérience du kaléidoscope

Alexandra Sorano

Doctoriales Renversons les classiques !, Laboratoire de Recherche Sociétés et Humanités (LARSH) - Département DeScripto, Mar 2024, Valenciennes, France. ⟨hal-04662508⟩

• Communication dans un congrès

« Stanislas-André Steeman et ses réécritures : le cas de ‘Légitime défense’ »

Valentina Tanzi

Mon travail de recherche est ce que nous pourrions appeler « classique » et très schématique. Dans le cadre des littératures comparées, ma tâche est de comparer toutes les premières éditions d’un même roman de l’auteur belge de romans policiers Stanislas-André Steeman. Définit « le Fregoli du roman…

Renversons les classiques !, Auguste Hazemann ; Carol-Anne Baude, Mar 2024, Valenciennes (Nord), France. ⟨hal-04513371⟩

• Article dans une revue

Les régions pauvres de l’Union européenne

Ninon Forster

Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, 2024, 6, pp.126-147. ⟨hal-04509680⟩