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Laboratoires de recherche

Nicolas
LEBLOND

Ma recherche s'articule autour de deux axes.
Le premier a trait au droit des garanties, envisagé largement. Ainsi, je développe une recherche en droit des assurances, notamment sur l'assurance utilisée comme garantie du crédit. En lien avec cette recherche, je m'intéresse au droit des sûretés, tant personnelles que réelles. Et parce que le crédit et ses garanties sont indissociables de la solvabilité des opérateurs économiques, et notamment des entreprises, je suis amené à travailler sur le droit des entreprises en difficulté.
Le second axe de mes travaux de recherche concerne le droit des biens et, plus spécialement, le droit de la propriété collective. Alors qu'une doctrine majoritaire considère que la propriété collective n'existe pas ou, à tout le moins, ne présente pas de spécificité, il me semble que cette forme de propriété existe et présente des particularités qui, lorsqu'elles sont prises en considération, permettent de mieux saisir le régime de la propriété. Cette recherche me conduit à étudier l'indivision, la mitoyenneté, la copropriété ainsi que la division en volumes.

Fonctions actuelles

    Dans le laboratoire

  • Membre du Conseil
    Responsable de L'Axe 4 DOBIM - Droit des Obligations, des activités Bancaires et IMmobilières

    • Au sein de l'université

  • Maître de Conférence de Droit Privé

Diplômes universitaires

  • 2007 :

    2007

    Doctorat de droit privé à l’Université de Paris II, sur le sujet Assurances et sûretés, obtenu avec la mention très honorable et les félicitations du jury, qui était composé des Prs. Beignier, Champenois, Crocq, Kullmann et Leveneur (directeur de recherche) .

    2002

    DEA de droit privé général à l’Université de Paris II, mention Bien (option droit des obligations et droit de la famille).

    2001

    Maîtrise de droit privé à l’Université de Rouen, mention Assez-bien.

    2000

    Licence de droit à l’Université de Rouen, mention Assez-bien.

    1999

    1997

    DEUG de droit à l’Université de Rouen, mention Assez-bien.

    Baccalauréat, série ES, Académie de Rouen, mention Assez-bien.

Expériences professionnelles

  • Depuis 2007 :

    Depuis le 1er septembre 2012

    Maître de conférences de droit privé à l’université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

    2008-2012

    Maître de conférences de droit privé à l’université d’Evry-Val d’Essonne
       
       

Organisation de conférences, expositions...

  • Organisateur d'une journée d'étude conscrée au Loyer, le 31 janvier 2014

Enseignements antérieurs

  • À l’université d’Evry :

    -Droit des biens (L3- CM)

    -Droit des entreprises en difficulté (M1 – CM et TD)

    -Séminaire sur les assurances du financement (M2 Contrats d’affaires et du crédit)

    -Responsabilités des activités biotechnologiques (M2 Droit des biotechnologies)

    -Système juridique et judiciaire (IUT GEA)

    -Droit des obligations et de la consommation (IUT GEA)

    -Droit commercial et du crédit (IUT GEA)

    -Structures juridiques de l’entreprise et droit des entreprises en difficulté (IUT GEA)

Enseignements actuels

  • -Droit des assurances (M1)

    -Droit des procédures collectives (M1)

    -Introduction au droit (L2 LEA)

    -Droit des obligations (L2 LEA)

    -Droit commercial (L3 LEA et M1 MCI)

    -Droit de la distribution (M1 MCI)

    -Droit des contrats spéciaux (LP AJ)

Thèse :

Assurances et sûretés, Paris II, décembre 2007

Articles :

- Le nantissement d'assurance vie réformé en catimini:  Responsabilité civile et assurances 2008, étude 3

- Un rôle nouveau pour le sinistre en assurance: Responsabilité civile et assurances 2008 , étude 4

- L'obligation d'information de l'assureur vie: une obligation générale et non-négociable: Responsabilité civile et assurances, octobre 2008, étude 11

- Précisions sur les recours de la caution après une liquidation clôturée pour insuffisance d'actif, et peut-être un peu plus: Revue des procédures collectives 2009, étude 26

- L'assurance-crédit, une sûreté méconnue: Revue Lamy Droit civil, juillet-août 2010, p. 30, n° 3880

- Réflexions sur la nature juridique des assurances du crédit : assurance-emprunteurs et assurance-crédit: Chronique de droit bancaire, Gazette du Palais 2010, n° 190-191, p. 11

- La subrogation de l'assureur-crédit: chr. Droit bancaire, Gazette du Palais 2010, n° 310, p. 12

- Anticipation et mutualisation des risques: l'assurance-crédit: Actes du colloque de l'EFB du 29 sept. 2010: La prévision en droit des affaires, utopie ou nécessité?, Gazette du Palais 2010, n° 363 à 364, p. 24

- L'information en assurance-emprunteur: Gazette du Palais 2011, n° 302, p. 14

- De quelques difficultés suscitées par la substitution d'assurance-emprunteur: Responsabilité civile et assurances, 2012, étude 2

- Feue la responsabilité pour trouble anormal du voisinage en matière d'antennes-relais?: Responsabilité civile et assurance 2011, étude 2

- La crise dans l'indivision: Defrénois 2010, n° 20, p. 2173

- Réflexions sur la personnification de l'indivision: Revue Lamy Droit Civil 2011, art. 4255

- L'assurance dans la garantie du prêt immobilier: AJDI 2012, p. 847

 Fascicules d’encyclopédies et participation à des Codes :

- Le préjudice écologique: JurisClasseur Responsabilité civile et assurance, fasc. 112

- Ventes à livrer : JurisClasseur Contrats - Distribution, fasc. 3780

- Moyens d'actions des consommateurs et riposte des professionnels: Juris-Classeur Concurrence Consommation, fascicule 1210

- Code de la consommation: LexisNexis, sous dir. L. Leveneur


Notes de jurisprudence :

- Les garanties professionnelles ne seraient-elles plus des garanties?", note sous Cass. Civ. 3ème, 3 déc. 2008 : Petites Affiches, 24 mars 2009, p. 9

- Qui ne paie pas la rente viagère ne paie pas le prix de vente, note sous Cass. A. P. 4 avril 2008: Petites Affiches, 28 mai 2008, p. 13.

- Clause d’accroissement et indivision ou le jeu du chat et de la souris, commentaire de Cass. civ. 1ère 9 nov. 2011: Defrénois 2012, p. 343

- Les conditions d’exercice du droit de préemption des indivisaires, commentaire de Cass. civ. 1ère, 18 janv. 2012, n° 10-28311: Défrénois, 2012, p. 509

- Précisions importantes sur le régime des actions ouvertes à un indivisaire, commentaire de Cass. civ. 1ère, 15 fév. 2012, n° 10-21457: Defrénois 2012, p. 569

- Des rapports de voisinage en lotissement (avec G. Chantepie): Defrénois 2012, p. 943

- Des rapports entre la livraison de la chose vendue et la clause de réserve de propriété: LEDC 2012, octobre 2012, n° 6

- Condition de proportionnalité du cautionnement : une caution avertie en vaut une autre !: LEDC 2012, octobre 2012, n° 9

- La nature de la prestation contractuelle n'a pas d'incidence sur le caractère établi d'une relation commerciale: LEDC 2012, novembre 2012, n° 10

- Quand les cautions tentent de faire flèche de tout bois...: LEDC, décembre 2012, n° 11

- Aval et cautionnement : à chacun son droit !: LEDC, décembre 2012, n° 11

- Cautionnements régis par le Code de la consommation : quand ce n'est pas l'un, c'est l'autre !: LEDC, janvier 2013, p. 6

- Les critères de sélection des distributeurs ne doivent pas aboutir à une discrimination: LEDC, fév. 2013, p. 7

- Le mandataire doit conseiller son mandant, fût-il lui-même professionnel : LEDC, fév. 2013, p. 5

- Le délégué n'est pas nécessairement un garant : LEDC 2013, n° 3, p. 3

- Rachat par le souscripteur en liquidation judiciaire : Responsabilité civile et assurances 2013, comm. 102

- Défaut de déclaration de la créance et bénéfice de subrogation de la caution : LEDC avril 2013, p. 2

- Un cautionnement mal formé peut être régularisé : LEDC avril 2013, p. 1

- Le garant de livraison dispose d'un recours contre le donneur d'ordre : LEDC mai 2013, p. 4

- La caution peut exercer le retrait litigieux... si elle en remplit les conditions : LEDC mai 2013, p. 4

- Le bénéfice de subrogation profite à toute caution : LEDC 2013, n° 6, p. 4

- Retenir une chose n'est pas en retenir une autre : LEDC 2013, n° 6, p. 5

- Transformation d'un bail dérogatoire en bail commercial et sort du cautionnement : LEDC 2013, n° 7, p. 3

- Disproportion du cautionnement : tout le patrimoine de la caution, mais seulement son patrimoine : LEDC 2013, n° 7, p. 3

- Le cessionnaire, la caution et les fautes du cédant : LEDC 2013, n° 8, p. 2

- Défaut de déclaration de créance et décharge de la caution : suite : LEDC 2013, n° 8, p. 2

- Encore l'obligation faite au preneur d'adhérer... mais à une société : LEDC 2013, n° 9, p. 3

- L'obligation de délivrance ne concerne pas l'environnement commercial : LEDC 2013, n° 9, p. 3

- La caution qui a remboursé ses cofidéjusseurs peut agir contre le débiteur principal : LEDC 2013, n° 10, p. 3

- Publier le nantissement oui, mais correctement ! : LEDC 2013, n° 10, p. 2

- Le préavis contractuel n'est pas nécessairement suffisant et il peut être trop important : LEDC 2013, n° 11, p. 4

- Dérogez au contrat-type, il en restera toujours quelque chose ! : LEDC 2014, n° 1, p. 4

- Ce qui est fautif envers le débiteur ne l'est pas nécessairement envers la caution : LEDC 2014, n° 1, p. 2

- Validation de la clause d'indexation à indice de base fixe : LEDC 2014, n° 2, p. 1