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Laboratoires de recherche

Florent
MASSON

Fonctions actuelles

    Dans le laboratoire

  • 01/09/2022 :

    Directeur adjoint en charge des études doctorales

    • Au sein de l'université

  • 01/09/2021 :

    Membre du Conseil de l'ISH et du conseil de l'Ecole Doctorale PHF (Droit privé, section 01)

Diplômes universitaires

  • 2019 :

    Agrégation de droit privé

  • 2016 :

    Doctorat en droit privé, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, mention très honorable et félicitations. La propriété commune, sous la direction du Professeur Philippe Stoffel-Munck.

    Prix de thèse de l’Ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation.

  • 2011 :

    Master 2 Droit privé général, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • 2010 :

    Master 2 Histoire, Université Paris IV Sorbonne. Mémoire sous la direction de Yves Sassier : « L’essor du pouvoir législatif pontifical à travers les œuvres des canonistes (fin XIe siècle – fin XIIe siècle) ».

  • 2007 :

    Élève de l’Ecole Normale Supérieure (Ulm).

Responsabilités pédagogiques

  • Directeur du master Droit des affaires parcours juriste d'entreprise (ex droit des transports)

Responsabilités pédagogiques

  • Co-directeur de l'Institut d'Etudes Judiciaires 

Ouvrages

  • La propriété commune, préf. Ph. Stoffel-Munck, LGDJ, 2021. 
  • J. Houssier, J. Laurent, F. Masson, M. Saulier, F. Viney, Cours de droit civil, éd. IEJ Jean Domat, (édition annuelle depuis 2019). 

Articles et notes 

  • « Quel modèle propriétaire pour les données personnelles ? », RTD Civ. 2022, n° 4 (à paraître)
  • « “A river runs through it” : (re)penser la propriété à partir du droit de l’eau », in La comédie des communs, dir. T. Boccon-Gibbod et T. Perroud, L’Harmattan, (à paraître)
  • « Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine », RLDC 2022/4, pp. 40-42.
  • （山城一真訳）「フランス私法学の伝統における法概念の役割」早稲田法学97巻2号（2022年）[(traduction : Kazuma Yamashiro), « Le rôle des concepts dans la tradition civiliste française », Waseda Law Review, 2022]. 
  • « L’opposabilité, unité ou pluralité ?», RTD Civ. 2021, n° 4, p. 775. 
  • «Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ? (note sous Cass. Civ. 3e, 7 juin 2018)», D. 2018. 1577. 
  • « Précisions sur la prescription du droit d’usage d’une source par une communauté d’habitants (note sous Cass. Civ. 3ème, 6 juillet 2017, n° 16-19539, PB)», Energie-Environnement-Infrastructures, déc. 2017, comm. 71.
  • « Un droit de grève en droit des contrats ? A propos des “mouvements de refus concerté” de fournir des services à une plateforme numérique », Droit social, 2017, p. 861. 
  • « La fiducie plurale », Droit et Patrimoine, n° 265, janv. 2017, p. 40.
  • « Les métamorphoses de l’associé », Revue des sociétés, 2016, p. 84.
  • Note sous Cour de cassation (Com.) 23 septembre 2014, n° 13-17347, Petites affiches, 9 février 2015, n° 28, p. 7.

Rapport

  • Collectif, « L’échelle de communalité – Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit », dir. J. Rochfeld, M. Cornu, G. Martin, Rapport remis à la mission Droit et justice, 2021, 520p.

(http://www.gip-recherche-justice.fr/wp-content/uploads/2021/06/Rapport-17-34- final-Juin-2021.pdf)

  • M. Cornu, F. Masson, N. Wagener, Le patrimoine commun, p. 93 et s. 
  • F. Masson, L’eau comme patrimoine commun, p. 139 et s. 
  • F. Masson, V. Poux, Les techniques d’affectation volontaires, p. 275 et s. 

F. Masson, Les droits à la participation et à la co-décision, p. 399 et s.