Publications

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  • Article dans une revue

From Ground Zero to Hero" : renégocier l'image des agents dans les séries télévisées post 11-septembre

Manon Lefebvre

Représentations dans le monde anglophone, 2022, L'impact du 11-septembre : réformes et représentations. ⟨hal-04497576⟩

  • Article dans une revue

Création du statut d'entrepreneur individuel

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508259⟩

  • Article dans une revue

Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine

Florent Masson

Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.40. ⟨hal-04455513⟩

  • Communication dans un congrès

Introduction et animation de la Journée d'études

Florence Jany-Catrice, Laurent Gardin

Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD), ChairESS HDF; Clersé U. Lille, Mar 2022, Lille Villeneuve d'Ascq, France. ⟨hal-04461962⟩

  • Poster de conférence

« Droit gouvernemental et déontologie », Séminaire Transparence et déontologie des responsables politiques, Université de Bourgogne, Credespo, 31 mars 2022.

Matthieu Caron

Transparence et déontologie des responsables politiques, Mar 2022, Dijon, France. ⟨hal-04518984⟩

  • Article dans une revue

Limite à l'exercice de la profession de transporteur routier non résident

Laurent Siguoirt

Recueil Dalloz, 2022, 12, pp.638. ⟨halshs-03622675⟩

  • Article dans une revue

Inconstitutionnalité des interdictions automatiques de soumissionner

Sophie Corioland

Cons. const. 28 janv. 2022, no 2021-966 QPC

Actualité juridique Pénal, 2022, 03, pp.147-150. ⟨halshs-03614022⟩

  • Article dans une revue

Le Tribunal des conflits livre une nouvelle définition des travaux publics

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 03, pp.179. ⟨halshs-03617702⟩

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