Publications

• ART

Inopposabilité de la clause compromissoire au ministre de l'Économie

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513434⟩

• ART

Bail dérogatoire transformé en bail commercial : prescription de l'action en fixation du loyer

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513437⟩

• ART

Litige entre un patient et un médecin participant à la permanence de soins : compétence judiciaire, T. confl., 9 mai 2016, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris c/ Monique V., n°4046

Marie-Christine Rouault

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 73, p. 689-693. ⟨hal-02885447⟩

• ART

Le manquement du salarié à son obligation de sécurité ne réduit pas son droit à réparation

Julien Icard

Les obligations des travailleurs dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail n’affectent pas le principe de responsabilité de l’employeur.

Revue des contrats, 2016, 3, pp.508. ⟨hal-02927877⟩

• COMM

Cultural Proximity and Bilateral Tourism Flow

Neelu Seetaram, Sylvain Petit

The 5th Workshop “Quantitative Approaches in Tourism Economics and Management” (QATEM), Aug 2016, Potchefstroom, South Africa. ⟨hal-03131147⟩

• COUV

Naître in ou extra legitimo matrimonio. Le témoignage des sources franques (VIe-XIe siècles)

Emmanuelle Santinelli-Foltz

Avignon Carole. Bâtards et bâtardises dans l’Europe médiévale et moderne, Presses Universitaires de Rennes, pp.59-82, 2016, 978-2-7535-4948-7. ⟨hal-03629837⟩

• COUV

Des Azolains au Débat de Folie et d’Amour : l’“invention d’un lecteur”

Blandine Perona

En rapprochant les Euvres de Louïze Labé Lionnoize (Lyon, Jean de Tournes, 1555) et la troisième édition de la traduction des Azolains par Jean Martin (Lyon, Guillaume Rouillé, 1552), cet article interroge ce qui peut fonder le choix ­d’un modèle antique de dialogue plutôt ­qu’un autre. La clarté…

Isabelle Garnier; Vân Dung Le Flanchec; Véronique Montagne; Anne Réach-Ngô; Marie-Claire Thomine; Trung Tran; Nora Viet. Paroles dégelées, Propos de l'Atelier XVIe siècle, Classiques Garnier, pp.563-580, 2016, 9782812434198. ⟨10.15122/isbn.978-2-8124-3419-8.p.0563⟩. ⟨hal-04462417⟩

• ART

Le clair-obscur de l'obligation de sécurité en matière de harcèlement

Julien Icard, Yannick Pagnerre

Recueil Dalloz, 2016, 28, pp.1681. ⟨halshs-02215540⟩

• COMM

Existentielles locatives vs possessives: Le cas des noms abstraits

Bert Cappelle, Vassil Mostrov, Fayssal Tayalati

8ème colloque « Linguistique contrastive germano-romane et intraromane », Aug 2016, Innsbruck, Autriche. ⟨hal-03989031⟩

• ART

La bonne foi au cur de la négociation

Michel Défossez