Publications

• ART

L’EXPÉRIENCE DU SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS

Nicolas Leblond

Droit & Patrimoine, 2014. ⟨hal-04508000⟩

• ART

L’impossible indemnisation des utilisateurs du système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre : un exemple d’irresponsabilité de l’Union »,

Ninon Forster

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2014, 4, pp.649-656. ⟨hal-04510047⟩

• ART

D'un bail l'autre, ou savoir distinguer bail dérogatoire et convention d'occupation précaire

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513848⟩

• ART

Économie associative et gouvernance démocratique (in dossier Analyse socio-économique : la gouvernance ADN des associations)

Laurent Gardin

Les associations évoluent dans une économie plurielle mobilisant le marché, la redistribution et la réciprocité selon des modalités à préciser. Ces comportements socio-économiques ont un impact sur la capacité des associations à mettre en œuvre des gouvernances démocratiques.

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2014, 509, pp. 22-24. ⟨hal-04512766⟩

• OUV

L'encadrement des concessions par le droit européen de la commande publique

Stéphane de La Rosa

Avec l'adoption d'un nouveau paquet législatif sur les marchés publics (directives 2014/23/UE, 2014/24/UE et 2014/25/UE), le droit européen de la commande publique, branche sectorielle du marché intérieur en droit de l'Union, vient de connaître une évolution importante en 2014. Parmi…

Société de législation comparée, 10, 220 p., 2014, Trans Europe Experts, 978-2-36517-040-6. ⟨hal-02939250⟩

• ART

La jurisprudence AC ! appliquée à une annulation pour méconnaissance du droit de l'Union européenne

Olga Mamoudy

Actualité juridique Droit administratif, 2014, 40, pp.2315. ⟨halshs-02220375⟩

• ART

Le loyer, une donnée historique

Solange Ségala de Carbonnières

AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2014, 12, pp.830-836. ⟨hal-02926446⟩

• OUV

Urbanisme et inondations : outils de réconciliation et de valorisation, Lille

Helga-Jane Scarwell, Guillaume Schmitt, Pierre-Gil Salvador

Les publications se multiplient sur la question du risque d'inondation car aujourd'hui comme hier, la société contemporaine affronte la même contradiction: une demande sociale de sécurité de plus en plus forte dans une société dont le développement génère en permanence de nouveaux risques…

Presses du Septentrion. 2014, Helga-Jane SCARWELL, 2757405985. ⟨hal-02547990⟩

• COMM

The Economy, a Key Issue in the Scottish Referendum Campaign

Edwige Camp-Pietrain

The Futures of Scotland, Sophie Loussouarn, Nov 2014, Amiens, France. ⟨hal-04518108⟩

• COUV

Conquête et destin d’une cité grecque dans l’Empire romain : Sinope (70 av. J.-C.-73 ap. J.-C.)

Claire Barat

Les thèmes du pouvoir, de la question politique et de l’administration de l’empire ainsi que les aspects religieux comme miroir des identités sont abordés dans ce manuel de manière synthétique et méthodologique. L’ouvrage contient également un recueil de près d’une trentaine de textes importants,…

N. Mathieu. Le monde romain de 70 av. J.-C. à 73 apr. J.-C. Voir, dire, lire l’empire, Presses Universitaires de Rennes, pp.87-129, 2014. ⟨hal-03660773⟩