Publications

• Article dans une revue

Les accords de prorogation ou de réduction des mandats électifs : de l'unanimité à la majorité

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2015, p. 1085. ⟨hal-02885905⟩

• Article dans une revue

L'état de stress post-traumatique est constitutif d'un dommage corporel même en l'absence de blessures, Note sous C. cass. crim., 21 oct. 2014, n° 13-87.669

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2015, n°15, p. 15. ⟨hal-02886029⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur la renonciation à un contrat d’assurance-vie dénoué, Cass 2e civ 16 février 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 90. ⟨hal-02890402⟩

• Ouvrages

Le statut des collectivités infra-étatiques européennes

Romélien Colavitti

L'ordre juridique international appréhende une collectivité infra-étatique comme un organe de l'État souverain. Cette logique classique d'assimilation, guidée par une lecture étatiste des rapports internationaux, y conditionne les opérations d'identification d'un engagement…

Bruylant,, 44, 805 p., 2015, Droit de l'Union européenne. Thèses, 978-2-8027-4945-5. ⟨hal-02952518⟩

• Chapitre d'ouvrage

Jean-Charles Gregorj

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938590⟩

• Ouvrages

George Moore's Paris and His Ongoing French Connections

Michel Brunet, Fabienne Gaspari, Mary Pierse

Brunet; Michel and Gaspari; Fabienne and Pierse; Mary. Peter Lang, 69, 2015, Reimagining Ireland, 978-3-0343-1973-7. ⟨10.3726/978-3-0353-0766-5⟩. ⟨hal-02182196⟩

• Article dans une revue

Introduction

Stéphane Hirschi

Luc Bérimont, né André Leclercq en septembre1915, en terre angoumoise du fait des tribulations de la Grande Guerre, a néanmoins retrouvé le Nord de ses racines familiales dès la guerre finie, et a passé sa jeunesse à Ferrière-la Grande, au sud de Maubeuge. Cet ancrage territorial s’affiche pour qui…

Nord' - revue de critique littéraire des Hauts-de-France, 2015, Luc Bérimont, 2 (66), pp.5-7. ⟨10.3917/nord.066.0005⟩. ⟨hal-03239778⟩

• Chapitre d'ouvrage

Alexandre Colonna d’Istria

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938591⟩

• Chapitre d'ouvrage

Balthazar Emerigon

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938585⟩

• Article dans une revue

La renonciation au contrat d'assurance-vie

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 1, 8 p. ⟨hal-02927826⟩