Publications

• ART

L’homme révolutionné : les deux régimes narratifs de la répétition de l’Histoire.

Louis Hincker

La Révolution française - Cahiers de l’Institut d’histoire de la Révolution française, 2014, La Révolution ou l'invention de la femme et de l'homme nouveaux, 6, ⟨10.4000/lrf.1079⟩. ⟨hal-01622854⟩

• COMM

Les marchés fonciers et immobiliers à leur gué. L’incorporation des politiques de mobilité dans les stratégies et discours des intermédiaires : les pôles d’échange dans la métropole lilloise

Guillaume Schmitt, Annette Groux

Colloque de l’ASRDLF, Session S15 « Les politiques foncières à l’épreuve de la régulation des territoires métropolitains », ASRDLF, Jul 2014, Marne la Vallée, France. ⟨hal-04502230⟩

• ART

Logique et surprises du cycle électoral

Julien Icard

L'incidence du transfert d'entreprise sur les acteurs syndicaux

Droit Social, 2014, 07 et 08, pp.648. ⟨halshs-02200690⟩

• OTHER

Prigent-Martial : trou(v)er le traduire

Bénédicte Gorrillot, Christian Prigent

Ce dialogue a été donné dans le cadre du colloque intitulé "Christian Prigent : trou(v)er sa langue" qui s'est tenu au Centre Culturel International de Cerisy du 30 juin au 7 juillet 2014, sous la direction de Bénédicte GORRILLOT, Sylvain SANTI et Fabrice THUMEREL

2014. ⟨hal-03964645⟩

• COMM

L'économie sociale et solidaire entre marché et Etat

Laurent Gardin

4ème congrès de l'AFEP : "Economie politique et Démocratie", Jul 2014, Paris, France. ⟨hal-03131377⟩

• ART

Accession différée des constructions et indemnité d'éviction

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513865⟩

• ART

Quand une modification substantielle du contrat équivaut à sa rupture brutale

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513861⟩

• ART

Produit non spéculatif : nécessité de fournir une information adaptée au client

Jamel Djoudi

Si le banquier n'est pas tenu de mettre en garde le client qui investit dans un produit non spéculatif, il doit cependant s'enquérir des objectifs, de l'expérience en matière d'investissement ainsi que la situation financière de la personne sollicitée et les placements proposés…

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 4, 2 p. ⟨hal-02923829⟩

• ART

Insertion d'un modèle de lettre de renonciation

Jamel Djoudi

L'insertion d'un modèle de lettre de renonciation dans les conditions générales du contrat ou dans la note d'information ne répond pas aux exigences de l'article L. 132-5-1 du Code des assurances

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 4, 1 p. ⟨hal-02923855⟩

• ART

Contrat de location prévoyant des assurances : condition de respect de l'obligation d'information du souscripteur

Jamel Djoudi

Un contrat de location conforme au forfait souscrit, accompagné des conditions générales de location, prévoyant les assurances pouvant être souscrites ne peut suppléer la notice d'information visée par l'article L. 141-4 du Code des assurances.

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 4, 1 p. ⟨hal-02923873⟩