L'équipe

Stéphane Vernac est agrégé de droit privé et professeur de droit à l'université de Picardie Jules-Vernes (UPJV) où il dirige actuellement le Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens (CEPRISCA-Centre Antoine Loisel) Il est également co-directeur du Master de droit social de l'UPJV au sein de la faculté de droit d'Amiens. Il assure des responsabilités éditoriales en qualité de directeur scientifique de la revue Lexbase social. Il est aussi responsable de rubrique et membre du comité éditorial de la Revue de droit du travail (Dalloz), et co-responsable des panoramas de droit du travail pour le Recueil général Dalloz. '

Ancien élève de l'ENS Cachan et agrégé en économie gestion, il est  également chercheur associé au Centre de gestion scientifique de Mines ParisTech et membre de l'Observatoire de l'Éthique Publique. Il est par ailleurs membre du conseil scientifique de la Communauté des entreprises à missions (CEM).'

Outre des publications dans le champ du droit du travail, ses travaux concernent également l'entreprise. Il s'intéresse tout particulièrement au pouvoir qui structure les entreprises - qu'il appelle pouvoir d'organisation -ainsi qu'à leur gouvernement et à leurs responsabilités. Il a participé au programme de recherche sur l'entreprise au sein du Collège des Bernardins (Paris) entre 2009 et 2018. Il a participé, dans le cadre d'une recherche post-doctorale menée à l'Ecole des Mines, en 2013, à la conception et à la définition du régime juridique de la "Société à objet social étendu" (qui deviendra la société à mission) aux côtés de chercheurs spécialistes des sciences de gestion (A. Hatchuel, B. Segrestin, K. Levillain). Il a ensuite contribué, en qualité de conseiller technique au sein du Ministère de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS), à la rédaction des dispositions de la loi ESS du 31 juillet 2014 relatives à la Coopérative d'Activité et d'Emploi (CAE). Il contribuera également, avec un député et des universitaires, à la rédaction d'une proposition de loi sur le devoir de vigilance, qui deviendra la loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre. Il a été à plusieurs reprises auditionné par des parlementaires sur diverses questions à l'Assemblée nationale et au Sénat, notamment sur la question du statut des travailleurs de plateformes.'

Publications indicatives :'

• « Entreprises, Responsabilités et Civilisations. Vers un nouveau cycle du développement durable », sous la dir. de  K. Levillain, B. Segrestin, A. Hatchuel et S. Vernac, Presse des Mines, 2020'
• « Gouvernement, participation et mission de l'entreprise », B. Segrestin et  S. Vernac, préf. J.D. Senard, post. B. Roger, éd. Hermann, oct. 2018'
• « L'entreprise, point aveugle du savoir », 'sous la direction de B. Segrestin, B. Roger et S. Vernac, Paris, éd. Sciences humaines, 343 p., 2014'
• « La “Société à Objet Social Étendu”. Un nouveau statut pour l'entreprise », sous la direction de B. Segrestin, K. Levillain, S. Vernac, A. Hatchuel, Paris, Presses des Mines, 122 p. 2015 '
• « Multinationals and the constitutionalization of the world power system», 'Ouvrage collectif sous la direction de A. Lyon-Caen, J.P. Robé et S. Vernac, Préface de J. Ruggie, éd. Routledge, 2016 (langue anglaise)'
• « Les responsabilités de l'entreprise face aux risques : du droit du gouvernement de l'incertain au droit du gouvernement de l'inconnu », in L'entreprise résiliente, I. Desbarats (dir.), LexisNexis, Coll. Planète Social, 2023.'
• « La pérennité de l'entreprise en quête de modèles », in La pérennité de l'entreprise, sous dir. G. Bargain, F. Juredieu, éd. Lexis Nexis, 2022, p. 135. '
• « L'entreprise et sa raison d'être », Semaine sociale Lamy n°1807, 19 mars 2018'
• « La RSE ou l'essor de l'entreprise-providence », S. Vernac avec A C. Hannoun, in « A droit ouvert », Mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, éd. Dalloz, novembre 2018.'
• « Du bon gouvernement de l'entreprise en société », Revue de droit du travail 2018, p. 261, également publié dans « La mission de l'entreprise responsable. Principes et normes de gestion », sous dir. B. Segrestin et K. Levillain, Paris, Presses des Mines, oct. 2018 – Prix du livre RH Science Po, Le Monde Syntec).'
• "L'objet social étendu" : une voie pour réaligner le droit et la théorie des parties prenantes », S. Vernac, avec B. Segrestin, A. Hatchuel et K. Levillain, Revue Finance Contrôle Stratégie, vol. 17, n°3 septembre 2014.'
• « Quelle(s) finalité(s) de l'entreprise. De l'entreprise déformée à l'entreprise réformée », in Entreprise et responsabilité sociale en questions, Savoirs et controverses, sous dir. J.-P. Chanteau, K. Martin-Chenut, M. Capron, éd. Classiques Garnier, 2017, p. 185-200'

Sarah Vandenbroucke est titulaire d'un doctorat en droit de l'Université de Leiden (Pays-Bas). Elle est également diplômée d'un Bachelor en droit de l'Université de Lille 2, d'un LL.M. en droit européen de Leiden Law School (2017) et d'un double Master en droit du travail et en sociologie des organisations (University of Toulouse 1 Capitole & Graduate School of Social Sciences of Amsterdam, 2018). Elle a précédemment travaillé au sein de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Commission Égalité et non-discrimination, Strasbourg), au Bureau régional de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) pour l'Asie du Sud-Est (New Delhi), ainsi qu'en tant que consultante pour les institutions européennes sur les politiques sociales et de l'emploi à Bruxelles.

Ses responsabilités et fonctions académiques passées incluent la coordination de l'Empirical Legal Studies Lab de Leiden University pendant 4 ans, un séjour de six mois en tant que Visiting Scholar à l'European University Institute (Florence) ainsi que des activités d'enseignement à Leiden Law School (Advanced Master in European and International Human Rights) et à Sciences Po Lille (Master Management Responsable des Entreprises). Elle est aujourd'hui administratrice de l'Observatoire de l'Éthique Publique (OEP), membre du Netherlands Network for Human Rights Research, et intervient comme consultante pour plusieurs institutions, notamment Expertise France (coopération technique UE–Mexique) et l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne (FRA).

Ses travaux portent sur la conduite responsable des entreprises, l'éthique des affaires et l'analyse de modes alternatifs de gouvernance visant à promouvoir la responsabilité sociale, environnementale et sociétale des entreprises. Son approche est interdisciplinaire et combine droit et sociologie, en articulant enquêtes empiriques de terrain et analyse juridique.

Publications indicatives :

• Vandenbroucke S.E.M. (2025), Navigating corporate responsibility in global supply chains using codes of conduct, Thèse de doctorat, Leiden University, Meijers-reeks MI-433.
• Vandenbroucke S.E.M., Kantorowicz J.J. & Erkens M.Y.H.G. (2024), “Decoding supplier codes of conduct with content and text as data approaches”, Corporate Social Responsibility and Environmental Management, 31(1): 472–492.
• Vandenbroucke S.E.M., Pluut H., Erkens M.Y.H.G. & Kantorowicz J.J. (2024), “Do companies walk the talk? Commitments and actions in global supply chain labor standards”, International Journal of Corporate Social Responsibility, 9:17.
• Vandenbroucke S.E.M. (2024), “The evolution of codes of conduct to ensure labor rights in global supply chains”, AJIL Unbound, 118: 297–302.

Alix Vanmeervenne est ingénieure d’études à l’Université Polytechnique Hauts-de-France. Rattachée au laboratoire Sociétés et Humanités, elle est associée au projet FEDER Société à mission Europe, consacré à l’analyse et à l’expérimentation des modèles d’entreprise orientés par une mission sociale et environnementale.

Ses travaux portent plus particulièrement sur la société à mission, l’histoire sociale et économique des Hauts-de-France, ainsi que sur l’animation et la structuration de communautés d’acteurs académiques, économiques et institutionnels, dans une logique de recherche-action visant à créer des ponts durables entre monde académique et monde économique.

Diplômée avec la mention magna cum laude du Master Management Responsable des Entreprises de Sciences Po Lille, ce parcours académique s’est construit à l’intersection des sciences sociales et des sciences de gestion, avec pour objectif d’accompagner les organisations dans leurs transitions économiques, sociales et environnementales. En parallèle de sa première année de master, elle a exercé comme consultante solidaire en service civique chez Impulso, développant une appétence pour l’accompagnement des organisations sur les enjeux de durabilité. Elle a ensuite réalisé une première alternance chez Représente.org, coopérative spécialisée dans l’accompagnement des comités sociaux et économiques (CSE) sur les trajectoires de décarbonation, en tant que chargée de communication et de sensibilisation aux enjeux écologiques.

Elle a poursuivi son parcours par une seconde alternance chez Parangone, cabinet de conseil en responsabilité sociétale des entreprises (RSE), où elle a exercé en tant que cheffe de projet. Dans ce cadre, elle a contribué à la création et au lancement de GenAct, association dédiée à la promotion de l’économie régénérative, de sa genèse jusqu’à son déploiement public et au lancement de sa plateforme numérique.

À l’issue de son diplôme, elle a rédigé une étude intitulée « Les différents modèles de gouvernance d’entreprises en Europe », avant de rejoindre le projet Société à mission Europe, au sein duquel elle coordonne notamment deux ouvrages collectifs :

• Les entreprises du Nord, une histoire sociale singulière
• Ces entrepreneurs du Nord qui changent le monde