Publications

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  • Chapitre d'ouvrage

La lutte contre la fraude et le droit européen de la commande publique

Stéphane de La Rosa

Les contributions étudient la lutte contre la fraude au sein de l'Union européenne notamment dans le domaine pénal. Elles présentent notamment les missions de l'Office de lutte anti-fraude, la fraude aux intérêts financiers ou encore au sein de la zone euro et de l'Union économique…

Dominique Berlin; Francesco Martucci; Fabrice Picod. La fraude et le droit de l'Union européenne, 37, Bruylant, pp.213-232, 2017, Droit de l'Union européenne. Colloques, 978-2-8027-5799-3. ⟨hal-02952701⟩

  • Article dans une revue

Pas de déséquilibre significatif dans le contrat constitutif d'un GIE

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2017. ⟨hal-04513268⟩

  • Communication dans un congrès

Pour ouvrir. Histoire d'un colloque : pourquoi plutôt la langue ?

Bénédicte Gorrillot

Actes du colloque de Cerisy-la-Salle, Jun 2014, Cerisy-la-Salle, France. pp.13-27. ⟨hal-03273330⟩

  • Article dans une revue

Les contrats aidés, instrument de sécurisation des parcours professionnels ?

Stéphane Michel

Lexbase Social, 2017, 703, pp.1-7. ⟨hal-02926375⟩

  • Chapitre d'ouvrage

La genèse du néolibéralisme et de son influence sur le droit public français

Matthieu Caron

Néolibéralisme et droit public, Mare & Martin, pp.45-58, 2017, Droit public, 978-2-84934-276-3. ⟨hal-02939411⟩

  • Article dans une revue

La résiliation annuelle applicable à l'assurance emprunteur d'un crédit immobilier

Nicolas Leblond

Responsabilité civile et assurances, 2017, 6. ⟨hal-04507903⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Le musée lictionnel

Daniel Schmitt, Rachel Amalric, Muriel Meyer-Chemenska

Le musée est avant tout une institution qui travaille sur et avec des traces matérielles. Les traces matérielles sont des biens ; le musée du XXIe siècle est une institution qui possède des collections de biens, mais au sens de collections de traces matérielles. La trace requiert l’interprétation,…

François Mairesse. Définir le musée du XXIe siècle, ICOFOM, pp.285-288, 2017, Définir le musée du XXIe siècle ; matériaux pour une discussion, 978 92 9012 425 5. ⟨hal-01543280⟩