Publications

• Communication dans un congrès

Le nouveau droit de la commande publique, un outil au service des intérêts locaux ?

Romélien Colavitti

Les ordonnances marché et concession, les nouvelles marges de la commande publique, Jun 2016, Valenciennes, France. ⟨hal-02964568⟩

• Communication dans un congrès

Villes, principe de subsidiarité et recherche de la bonne échelle administrative

Romélien Colavitti

Villes et droit international, Jun 2016, Nanterre, France. ⟨hal-02964675⟩

• Communication dans un congrès

Les élections au Parlement écossais de 2016: les enjeux constitutionnels

Edwige Camp-Pietrain

Les élections de mai 2016 au Royaume-Uni, Fiona lSimpkins, Stéphanie Bory, Timothy Whitton, Jun 2016, Lyon, France. ⟨hal-04518323⟩

• Chapitre d'ouvrage

L'adossement de l'Union bancaire au système juridique de l'Union

Stéphane de La Rosa

L'Union bancaire constitue une des avancées les plus remarquables de la construction européenne. Afin de rompre le cercle vicieux entre crise des dettes souveraines et crises bancaires, l'Union européenne s'est dotée de deux mécanismes en charge respectivement de la surveillance (…

L'Union bancaire, 33, Bruylant, pp.77-98, 2016, Droit de l'Union européenne. Colloques, 978-2-8027-5507-4. ⟨hal-02940904⟩

• Chapitre d'ouvrage

L'enseignement du droit international à l'université

Saïda El Boudouhi

Une approche critique du droit international au fil de contributions variées (place de la France à l'Unesco, l'Etat et l'arbitrage transnational, l'espionnage entre Etats, les droits de l'homme, etc.).

Sarah Cassella; Lucie Delabie. Faut-il prendre le droit international au sérieux ? : journée d'étude en l'honneur de Pierre Michel Eisemann, Pedone, pp.193-200, 2016, 978-2-233-00799-5. ⟨hal-02954120⟩

• Article dans une revue

Le caractère abusif de l'appel de la garantie ne rend pas forcément abusif l'appel d'une contre-garantie

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513444⟩

• Article dans une revue

Analyse critique des modèles territoriaux d’innovation, en France, depuis l’implantation des pôles de compétitivité, jusqu’à la création des Livings Labs

Anthony Tchékémian, Guillaume Richard

Cet article établit une analyse critique de l’existence et de l’évolution des modèles territoriaux d’innovation, en France, depuis l’implantation des pôles de compétitivité, jusqu’à la création des Livings Labs. Ces démarches ont pour intention d’impulser le développement de nouvelles filières…, This paper makes a critical analysis of the existence and evolution of territorial models of innovation in France from the implementation of competitiveness clusters, to the creation of Livings Labs. These approaches intend to boost the development of new innovative sectors as a support of a…

Analyse critique des modèles territoriaux d’innovation, en France, depuis l’implantation des pôles de compétitivité, jusqu’à la création des Livings Labs . Revue Economie, Gestion et Societe, 2016, 7. ⟨hal-01626573⟩

• Article dans une revue

La protection du consommateur ne connaît pas les frontières procédurales

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513448⟩

• Communication dans un congrès

Impact of the use of external knowledge obtained through informal exchanges on the performance of innovation projects: for an enrichment of inbound open innovation practices

Damien Dietsch, Rim Khemiri

16ème Conférence Annuelle de l’European Academy of Management, European Academy of Management, Jun 2016, Paris, France. ⟨hal-04509337⟩

• Article dans une revue

Négociations et obligation de confidentialité

Magali Jaouen

La consécration par l’ordonnance du 10 février 2010 portant réforme du droit des contrats d’une obligation générale de confidentialité à l’occasion des négociations pré-contractuelles n’a pas diminué l’intérêt pour les parties de conclure des accords de confidentialité. Après avoir identifié les…

Actualité juridique Contrat, 2016, 6, pp.275-278. ⟨hal-04353062⟩