Publications

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  • Article dans une revue

Ségurant ou le Chevalier au Dragon : un roman arthurien retrouvé

Emanuele Arioli

Comptes-rendus des séances de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, 2016. ⟨hal-02475876⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’existence d’un dol déduit du manquement au devoir de mise en garde Cass. com. 9 février 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 75. ⟨hal-02889271⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Good governance in French local transport and regional railway transport

Thomas Destailleur

Good Local Governance, Bruylant, pp. 243-269, 2016, 978-2-8027-5358-2. ⟨hal-02945582⟩

  • Article dans une revue

Pas de transfert d'entreprise en cas de scission d'activités

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2016, p. 1142. ⟨hal-02885877⟩

  • Article dans une revue

Ouverture de l’action subrogatoire contre l’administration au tiers coauteur condamné par le juge judiciaire à indemniser la victime

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2016, No 1 alerte 1. ⟨hal-02885467⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur la forme du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 8 septembre 2016 (4 arrêts et Cass 2e civ 20 octobre 2016 (3 arrêts)

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 246. ⟨hal-02880657⟩