Publications
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La conformité à la Constitution d’une réforme de l’appel civil
Eva Fischer
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2004, 16, pp.131. ⟨hal-04500001⟩
La démarche collective, catalyseur de l'engagement environnemental en PME ?
Sandrine Berger-Douce
13ème Conférence de l'AIMS, Jun 2004, France. 27 p. ⟨hal-00702890⟩
Les remises postérieures au crédit de compte courant profitent à la caution
Jamel Djoudi
Recueil Dalloz, 2004, 01, pp.48. ⟨halshs-02207554⟩
La diffusion du management environnemental dans les PME - Apports et limites d'une démarche collective
Sandrine Berger-Douce
7ème Congrès International Francophone en Entrepreneuriat et PME, Oct 2004, Montpellier, France. 18 p. ⟨hal-00733148⟩
Les odeurs, une préoccupation de santé publique urbaine.
Isabelle Roussel, Guillaume Schmitt
Pollution Atmosphérique : climat, santé, société, 2004, 181, pp.7-14. ⟨hal-04500626⟩
Using a quality-led multimedia approach for interpersonal communication training
Michel Labour, Sylvie Leleu-Merviel, Nicolas Viéville
Journal of Educational Multimedia and Hypermedia, 2004, 13 (2), pp.185-214. ⟨hal-03630110⟩
La responsabilité du banquier émetteur d'un chèque de banque falsifié
Jamel Djoudi
Recueil Dalloz, 2003, 37, pp.2565. ⟨halshs-02207454⟩
L'incidence du non-respect des normes techniques dans les marchés publics
Carine Roussel
Actualité juridique Droit administratif, 2003, 32, pp.1696. ⟨halshs-02218352⟩
Le préjudice ne participe pas de l'infraction de falsification ou de contrefaçon d'un chèque
Jamel Djoudi
Recueil Dalloz, 2003, 30, pp.2037. ⟨halshs-02207316⟩
L’extension du droit d’être entendu aux notes en délibéré
Eva Fischer
Petites affiches, 2003, 150, pp.14 s. ⟨hal-04499986⟩