Publications

• UNDEFINED

Une étude clinique de société émettrice d’obligations convertibles : Les Laboratoires Boiron

Christine Maati-Sauvez

1996. ⟨hal-04486663⟩

• ART

La préservation d’une éthique solidariste : une arme pour la mutualité

Hervé Mauroy

Revue Internationale de l'Economie Sociale, 1996, 260, pp.72-82. ⟨hal-04979895⟩

• ART

Revue des Interactions Humaines Médiatisées

Khaldoun Zreik, Sylvie Leleu-Merviel

Aprés 10 ans consacrés a l'étude des interactions entre les humains et les systèmes informatiques au sens le plus général du terme et particulièrement l'interaction homme-machine et l'interaction humaine médiatisée par la machine (1997-2007), R.I.H.M. est désormais la Revue des…

Revue des Interactions Humaines Médiatisées (RIHM) = Journal of Human Mediated Interactions, 1996. ⟨hal-04427875⟩

• ART

Une modélisation du comportement des émetteurs de titres hybrides dans un contexte d’agence

Christine Maati-Sauvez

Recherches en sciences de gestion, 1996, 22, pp.91-95. ⟨hal-04486638⟩

• THESE

Un sujet de droit original et particulier : le consommateur : contribution à l'étude de la notion de volonté contractuelle en droit interne, An original and particular subject in the eyes of the law : the consumer contribution to the study of the notion of contractual will in internal law

Hervé Delplanque

Au sein du droit français des obligations existe un ensemble de règles spécifiques propre à un personnage particulier: le consommateur. Ce dernier, présumé être en situation de faiblesse et d'infériorité face à un cocontractant professionnel, se voit bénéficier d'une importante assistance…, No abstract in English

Droit. Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, 1995. Français. ⟨NNT : 1995VALE0028⟩. ⟨tel-03448424⟩

• ART

Commentaire du décret n° 95-595 du 6 mai 1995 complétant le code du domaine de l'état relatif à la constitution de droits réels sur le domaine public

Marie-Christine Rouault

Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 1995, 03, pp.517. ⟨halshs-02229032⟩

• ART

Les nullités dans les relations individuelles de travail.

Jamel Djoudi

Recueil Dalloz, 1995, 25, pp.192. ⟨halshs-02204098⟩

• ART

Pour modifier les dispositions de la convention définitive des époux relatives à l'autorité parentale, le juge doit rechercher l'existence de motifs graves justifiant la révision

Thierry Dubaele

Recueil Dalloz, 1995, 15, pp.133. ⟨halshs-02204072⟩

• ART

La constitution de droits réels sur le domaine public

Marie-Christine Rouault

Loi du 25 juillet 1994

Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 1995, 01, pp.27. ⟨halshs-02228819⟩

• COMM

Une modélisation du comportement des émetteurs de titres hybrides dans un contexte d’agence

Christine Maati-Sauvez

Conférence Internationale de l'AFFI, l’Université de Bordeaux I, 1995, Bordeaux, France. ⟨hal-04486700⟩