Publicaciones

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  • Article dans une revue

La contestation par les tiers des actes accomplis en violation des clauses statutaires limitatives des pouvoirs des dirigeants

Pierre Lequet

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2021, 01, pp.18. ⟨halshs-03105565⟩

  • Article dans une revue

Un petit nouveau en excès de pouvoir : le document de portée générale à effets notables

Marie-Christine Rouault

Petites affiches, 2021, 7, pp.13. ⟨hal-03702415⟩

  • Article dans une revue

Le « cautionnement hypothécaire » est en dehors de la procédure collective du constituant

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2021. ⟨hal-04511610⟩

  • Article dans une revue

Application dans le temps de la sanction du réputé non écrit

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2021. ⟨hal-04511605⟩

  • Poster de conférence

GeoWeb at the Service of Household Waste Collection in Urban Areas

Abdessalam Hijab, Eric Henry, Hafida Boulekbache-Mazouz

Architectural Urban Design and Engineering Applications, Jan 2021, Tokyo, Japan. ⟨hal-04501891⟩

  • Chapitre d'ouvrage

La contestation de l’impartialité du juge ou de la juridiction

Corinne Bléry

Droit de la procédure civile, Lexbase, dir. E. Vergès, Lexbase, 2021. ⟨hal-04521737⟩

  • Chapitre d'ouvrage

A la recherche d'un Yvain en prose ? Le ms. Aberystwyth, National Library of Wales, 444D

Emanuele Arioli

Fabio Zinelli, Sylvie Lefèvre. En français hors de France. Textes, livres, collections du Moyen Âge, Editions de linguistique et de philologie, 2021. ⟨hal-03381757⟩

  • Ouvrages

Corps, Genre, Santé

Nicolas Balutet, André-Alain Morello

Effigi Edizioni, 208 pp., 2021, 9788855241830. ⟨hal-04054832⟩