Publicaciones

• ART

L’EXPÉRIENCE DU SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS

Nicolas Leblond

Droit & Patrimoine, 2014. ⟨hal-04508000⟩

• ART

L’impossible indemnisation des utilisateurs du système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre : un exemple d’irresponsabilité de l’Union »,

Ninon Forster

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2014, 4, pp.649-656. ⟨hal-04510047⟩

• ART

La résistance en demi-teinte des juges du fond au compte 641 "remanié

Julien Icard

La résistance en demi-teinte des juges du fond au compte 641 "remanié". Les Cahiers sociaux, 2014, p. 697. ⟨hal-02885909⟩

• ART

D'un bail l'autre, ou savoir distinguer bail dérogatoire et convention d'occupation précaire

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513848⟩

• ART

Validité de la clause compromissoire indépendamment de l'activité des parties

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513846⟩

• OUV

L'encadrement des concessions par le droit européen de la commande publique

Stéphane de La Rosa

Avec l'adoption d'un nouveau paquet législatif sur les marchés publics (directives 2014/23/UE, 2014/24/UE et 2014/25/UE), le droit européen de la commande publique, branche sectorielle du marché intérieur en droit de l'Union, vient de connaître une évolution importante en 2014. Parmi...

Société de législation comparée, 10, 220 p., 2014, Trans Europe Experts, 978-2-36517-040-6. ⟨hal-02939250⟩

• ART

La jurisprudence AC ! appliquée à une annulation pour méconnaissance du droit de l'Union européenne

Olga Mamoudy

Actualité juridique Droit administratif, 2014, 40, pp.2315. ⟨halshs-02220375⟩

• ART

Le loyer, une donnée historique

Solange Ségala de Carbonnières

AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2014, 12, pp.830-836. ⟨hal-02926446⟩

• OUV

Communiquer la ville

Hafida Boulekbache-Mazouz

L'architecture est une forme d'expression, à la fois graphique (dessins, plans, tracés...) et non graphique (symbole, usage, culture, identité...). L'étude de la genèse des oeuvres architecturales à travers l'analyse des traces qui ont servi à leur élaboration suppose que nous...

Septentrion; Collection Savoirs mieux. 2014, 978-2-7574-0782-0. ⟨hal-04459053⟩

• COUV

Conquête et destin d’une cité grecque dans l’Empire romain : Sinope (70 av. J.-C.-73 ap. J.-C.)

Claire Barat

Les thèmes du pouvoir, de la question politique et de l’administration de l’empire ainsi que les aspects religieux comme miroir des identités sont abordés dans ce manuel de manière synthétique et méthodologique. L’ouvrage contient également un recueil de près d’une trentaine de textes importants,...

N. Mathieu. Le monde romain de 70 av. J.-C. à 73 apr. J.-C. Voir, dire, lire l’empire, Presses Universitaires de Rennes, pp.87-129, 2014. ⟨hal-03660773⟩