Publicaciones

• Chapitre d'ouvrage

À la Recherche des empoisonneuses du haut Moyen Âge

Emmanuelle Santinelli-Foltz

Lydie Bodiou, Frédéric Chauvaud et Myriam Soria. Les vénéneuses : figures d'empoisonneuses de l'Antiquité à nos jours, Presses universitaires de Rennes, pp.41-69, 2015, 978-2-7535-3621-0. ⟨hal-03371115⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’existence du devoir d’éclairer l’assuré et la preuve d’une perte de chance, Cass com 10 mars 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 87. ⟨hal-02890355⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’analyse restrictive de l’obligation de conseil du banquier, Cass com 22 septembre 2015 (3 arrêts)

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 194. ⟨hal-02890133⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’existence du droit à prestation, Cass 2e civ 16 avril 2015 et Cass 2e civ 21 mai 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 126. ⟨hal-02890315⟩

• Article dans une revue

The role of regulatory credibility in effective bank regulation

Ephraim Clark, Octave Jokung-Nguena

This paper develops a model of regulated Brownian motion with an endogenous profit term to analyze the role of regulatory credibility on the stability and productivity of the banking system. We show that when regulatory intervention is perfect and costless, the volatility of the system can be...

Journal of banking & finance = Journal of banking and finance, 2015, 50, pp.506-513. ⟨10.1016/j.jbankfin.2014.03.018⟩. ⟨hal-03003034⟩

• Chapitre d'ouvrage

L’être humain et la relation partie-tout

Vassil Mostrov

Wiltrud Mihatsch; Catherine Schnedecker. Les noms d’humains : une catégorie à part ?, Franz Steiner Verlag, pp.115-145, 2015, 978-3-515-11157-7. ⟨hal-03266399⟩

• Article dans une revue

Le SNP et la défense d'une Ecosse indépendante: entre nationalisme et internationalisme

Edwige Camp-Pietrain

Revue française de civilisation britannique, 2015, 20 (1), pp.173-188. ⟨hal-04516966⟩

• Article dans une revue

Analyse des sols et restitution des paysages autour des habitats désertés médiévaux du haut Val Suzon (Côte d’Or)

Corinne Beck, Patrice Beck, Etienne E. Dambrine, J.L. Dupouey, Frank Faucher, Jean-Louis Maigrot

Revue du Nord. Collection Histoire (Hors série), 2015, Sols en mouvement. Rencontres internationales de Liessies 2014, 23, pp.95-103. ⟨halshs-01236108⟩

• Article dans une revue

Obligation de conseil de l'assureur

Jamel Djoudi

La qualité de professionnel de l'assuré ne dispense pas l'assureur de son obligation de conseil.

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 1, 1 p. ⟨hal-02922910⟩

• Article dans une revue

Précisions sur le délai de forclusion de l’action en garantie des défauts de conformité apparents, note sous Cass. 3ème civ., 3 juin 2015

Solène Ringler

The legal framework governing sales of property under construction subjects actions for apparent defects and non-conformities to a strict one-year limitation period classified as a period of foreclosure rather than prescription. The Cour de cassation clarified that this period cannot be suspended...

Lexbase Droit privé, 2015, 619. ⟨hal-05651970⟩