Publicaciones

• Article dans une revue

Logique et surprises du cycle électoral

Julien Icard

L'incidence du transfert d'entreprise sur les acteurs syndicaux

Droit Social, 2014, 07 et 08, pp.648. ⟨halshs-02200690⟩

• Autre publication scientifique

Prigent-Martial : trou(v)er le traduire

Bénédicte Gorrillot, Christian Prigent

Ce dialogue a été donné dans le cadre du colloque intitulé "Christian Prigent : trou(v)er sa langue" qui s'est tenu au Centre Culturel International de Cerisy du 30 juin au 7 juillet 2014, sous la direction de Bénédicte GORRILLOT, Sylvain SANTI et Fabrice THUMEREL

2014. ⟨hal-03964645⟩

• Article dans une revue

Accession différée des constructions et indemnité d'éviction

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513865⟩

• Communication dans un congrès

L'économie sociale et solidaire entre marché et Etat

Laurent Gardin

4ème congrès de l'AFEP : "Economie politique et Démocratie", Jul 2014, Paris, France. ⟨hal-03131377⟩

• Article dans une revue

Quand une modification substantielle du contrat équivaut à sa rupture brutale

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513861⟩

• Article dans une revue

Contrat de location prévoyant des assurances : condition de respect de l'obligation d'information du souscripteur

Jamel Djoudi

Un contrat de location conforme au forfait souscrit, accompagné des conditions générales de location, prévoyant les assurances pouvant être souscrites ne peut suppléer la notice d'information visée par l'article L. 141-4 du Code des assurances.

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 4, 1 p. ⟨hal-02923873⟩

• Article dans une revue

Produit non spéculatif : nécessité de fournir une information adaptée au client

Jamel Djoudi

Si le banquier n'est pas tenu de mettre en garde le client qui investit dans un produit non spéculatif, il doit cependant s'enquérir des objectifs, de l'expérience en matière d'investissement ainsi que la situation financière de la personne sollicitée et les placements proposés...

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 4, 2 p. ⟨hal-02923829⟩

• Article dans une revue

Insertion d'un modèle de lettre de renonciation

Jamel Djoudi

L'insertion d'un modèle de lettre de renonciation dans les conditions générales du contrat ou dans la note d'information ne répond pas aux exigences de l'article L. 132-5-1 du Code des assurances

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 4, 1 p. ⟨hal-02923855⟩

• Chapitre d'ouvrage

Visual Information Construing : Bistability as a Revealer of Mediating Patterns

Sylvie Leleu-Merviel

Positing that information is a process, this chapter brings together different concepts to describe the informational process, from difference (Bateson) and diaphora (Floridi) to pattern (Bates) through to aspects, viewpoints and outlooks (Mugur-Schächter). Examples of the visual experience of...

Theories of Information, Communication and Knowledge: A Multidisciplinary Approach, Springer, pp.237-265, 2014, 9789400769724. ⟨10.1007/978-94-007-6973-1_10⟩. ⟨hal-03274869⟩

• Communication dans un congrès

Contrainte créative

Eddie Panier

Le processus créatif dans les arts performatifs, visuels, sonores et littéraires, Ivan Magrin-Chagnolleau; équipe EsPAS (Esthétique de la Performance et des Arts du Spectacle) de l'UMR ACTE (Sorbonne Paris 1 & CNRS), Jun 2014, Paris, France. ⟨hal-03326673⟩