Publicaciones

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  • ART

Le bénéfice de subrogation profite à toute caution

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513941⟩

  • ART

Poésie/vers/prose : un gué millénaire (la faute à Aristote)

Bénédicte Gorrillot

Formes Poétiques Contemporaines, 2013, Envers La Prose, 10. ⟨hal-03544077⟩

  • COUV

La culture judiciaire et l’office de la Cour de cassation

Boris Bernabé, Solange Ségala de Carbonnières

Emmanuel CARTIER (dir.). La QPC, le procès et ses juges. L'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, p. 346-357, 2013, Collection Méthodes du droit, 978-2-247-12758-0. ⟨hal-02888535⟩

  • ART

Retenir une chose n'est pas en retenir une autre

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513940⟩

  • ART

Budgets du comité d'entreprise : le comptable et le légal

Julien Icard

Les Cahiers sociaux, 2013, pp.186. ⟨hal-02942671⟩

  • COUV

Intérêt communal, intérêt communautaire... et notions voisines

Marie-Christine Rouault

sous la direction de Pierre-Yves Monjal et Vincent Aubelle. La France intercommunale : regards sur la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, L'Harmattan, p. 121, 2013, 978-2-336-29370-7. ⟨hal-02944703⟩

  • COMM

La réécriture du discours sur la dévolution

Edwige Camp-Pietrain

Scotland and Wales: naming, labelling, addressing, Marion Amblard, Stéphanie Bory, Philippe Laplace, May 2013, Dijon, France. ⟨hal-04518354⟩

  • ART

La caution peut exercer le retrait litigieux... si elle en remplit les conditions

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513945⟩