Publicaciones

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  • COMM

La base de données NHUMA: avancées, problèmes et perspectives

Dejan Stosic, Véronique Lagae

Journées d'étude NHUMA 4, Mar 2013, Strasbourg, France. ⟨halshs-00990367⟩

  • ART

Biens de retour, trois petits tours et puis... s'en reviennent

Marie-Christine Rouault

Revue Lamy Collectivités territoriales, 2013, 88, pp.41. ⟨hal-02926904⟩

  • ART

« Rachat par le souscripteur en liquidation judiciaire », commentaire de Cass. com. 11 déc. 2012, n° 11-27437

Nicolas Leblond

Responsabilité civile et assurances, 2013, 3. ⟨hal-02926963⟩

  • ART

Oliver Walser, Laurent Thévoz, Florent Joerin, Martin Schuler, Stéphane Joost, Bernard Debarbieux et Hy Dao : Les SIG au service du développement territorial

Guillaume Schmitt

Territoire en mouvement. Revue de Géographie et d'Aménagement, 2013, 17-18, ⟨10.4000/tem.2093⟩. ⟨hal-04501326⟩

  • ART

Rachat par le souscripteur en liquidation judiciaire

Nicolas Leblond

Responsabilité civile et assurances, 2013. ⟨hal-04507909⟩

  • ART

Le délégué n'est pas nécessairement un garant

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513949⟩

  • COUV

Christian Prigent : une beat gestation ?

Bénédicte Gorrillot

Christophe Bourseiller; Olivier Penot-Lacassagne. Contre-Cultures !, CNRS Editions, pp.107-120, 2013. ⟨hal-03541276⟩

  • COMM

Les obstacles à la création d’un modèle commun de droit européen des contrats

Solène Ringler

L’Européanisation du droit – vers un droit commun européen ?, PRES Lille Nord de France, Feb 2013, Lille, France. ⟨hal-03139000⟩