Publicaciones

Affichage de 4861 à 4870 sur 5028


  • Article dans une revue

La suppression du droit de timbre, une simplification bienvenue

Marie-Christine Rouault

Actualité juridique Droit administratif, 2004, 04, pp.169. ⟨halshs-02218425⟩

  • Ouvrages

Les obligations convertibles en actions – analyse des OCA et OCEANE sur le marché français

Christine Maati-Sauvez

E-Thèque. 2004. ⟨hal-04486647⟩

  • Ouvrages

Saint-Omer gothique. Les arts figuratifs à Saint-Omer à la fin du Moyen Age, 1250-1550 : Peinture, vitrail, sculpture et arts du livre

Marc Gil, Ludovic Nys

Presses Universitaires de Valenciennes, 2004, 2-905725-62-1. ⟨hal-01610643⟩

  • Communication dans un congrès

Entrepreneuriat et incubateurs universitaires : une relation en quête de sens

Sandrine Berger-Douce, Christophe Schmitt

3ème Congrès de l'Académie de l'Entrepreneuriat, Mar 2004, Lyon, France. 18 p. ⟨hal-00733344⟩

  • Article dans une revue

La conformité à la Constitution d’une réforme de l’appel civil

Eva Fischer

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2004, 16, pp.131. ⟨hal-04500001⟩

  • Article dans une revue

Les remises postérieures au crédit de compte courant profitent à la caution

Jamel Djoudi

Recueil Dalloz, 2004, 01, pp.48. ⟨halshs-02207554⟩