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Laboratoires de recherche

Stephane
MICHEL

Fonctions actuelles

    Dans le laboratoire

  • De 2017 à 2020 :
    Co-responsable de l'axe ITIS (de 2018 à 2020)
    Membre élu au Conseil du Laboratoire

    • Au niveau national

  • Depuis 2017 :
    Membre nommé par le Ministre (personnel qualifié) au sein de la Commission Pédagogique Nationale des départements GEA et CJ des IUT. Expert en évaluations des départements GEA des IUT.

Diplômes universitaires

  • :
    - 2000 : Doctorat en droit (nouveau régime), mention très honorable avec les félicitations du jury, Université Robert Schuman, Strasbourg III.
    Sujet : « Les ripostes patronales à la grève en droit français et allemand », sous la direction du Professeur N. Aliprantis.
    - 2000 : Diplôme de Premier Cycle de la Faculté Internationale de Droit Comparé de Strasbourg, mention bien.
    - 1993 : D.E.A. Droit social, mention assez bien, Université Robert Schuman, Strasbourg III.
    - 1992 : Maîtrise de Droit (Général), Université Robert Schuman, Strasbourg III.

Expériences professionnelles

  •  
    Depuis 2002 :          Maître de conférences en droit privé, Université Polytechnique Hauts de France, F.D.E.G. et auparavant I.U.T., département Gestion des Entreprises et des Administrations, Droit du travail, Droit des obligations, Introduction au droit (enseignements évalués dans la cadre de la certification Qualicert).
     
    Depuis 2018 : Responsable pédagogique du Master 2 Droit des affaires Parcours Transport

    De  2015 à 2018 : Responsable pédagogique de la Licence Professionnelle Petites et Moyennes Organisations Entrepreneuriat (PMOE), IUT Valenciennes.
     
    De 2009 à 2015:     Chef du département G.E.A. de l’I.U.T. de Valenciennes.
     
    De 2011 à 2015 :    Membre élu du bureau  de l’Assemblée des Chefs de Département GEA (association nationale).
     
    De 2012 à 2016      Membre élu au conseil scientifiquede l’Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
     
    De 2013 à 2015      Vice-Président de l’Assemblée des Chefs de département GEA
     
    Depuis 2004            Intervenant à la Faculté de Droit de Valenciennes, Droit du travail approfondi (master 1), mobilité internationale du travailleur (master 2)
     
    Depuis 2003            Intervenant à l’IAE de Valenciennes, Droit du travail (LP MOCF et master 1 Management)
     
    En 2013                               Cours Magistral de droit du travail à la Faculté de Droit de Douai (Amphi de Licence 3)
     
    De 2004 à 2009 :    Directeur des étudesde l’apprentissage au sein du département G.E.A., I.U.T. de Valenciennes.
     
    De 2002 à 2004      Responsable des Projets Tuteurés au sein du département GEA, IUT de Valenciennes
     
    - De 2000 à 2002 :             ATER, Université Robert Schuman, Strasbourg III
                                       Droit du travail, Droit civil (les obligations).
     
    - De 1995 à 2000 : Vacataire, Université Robert Schuman, Strasbourg III, Droit du travailet Centre National de la Fonction Publique Territorial du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, Droit de la sécurité sociale.
     
    - De 1995 à 2000 : Formateur, GIFOP de Mulhouse, Droit du travail.
     
    :
  • :

Valorisations academiques

    Expertise au sein d'organisation

  • Expert pour les évaluations des département GEA des IUT

Organisation de conférences, expositions...

  •  Co-Organisation avec M. Le Professeur Julien ICARD, de la Première Journée d’Etudes Régionale en Droit du Travail, relative « aux accords collectifs d’entreprise après la Loi Travail », 25 Avril 2017, 10 h-17h, UVHC, Site des Tertiales. Laboratoires associés : IDP, DPD, LARJ.
    Intervention sur le sujet « La révision des accords collectifs d’entreprise » et Présidence de la séance de l’après midi.

Responsabilités pédagogiques

  • Responsable du Master Droit des affaires parcours transport à la FDEG de l'UPHF.
    Depuis 2020 responsable pédagogique du master Droit des affaires parcours social (UA droit et administration publique, ISH, UPHF).

Enseignements actuels

  • CM Introduction au droit L1 FDEG
    CM Responsabilité civile L2 FDEG
    TD Droit du travail L3 FDEG
    CM Droit du travail Master 2 FDEG
    CM Droit du travail DUT 2 GEA IUT
 
- « Chronique de droit des contrats de formation professionnelle » (décembre 2019 – mai 2020), Lexbase Hebdo, édition sociale, n° 827, 11 juin 2020, formation professionnelle, pp. 1-4.

- « L’article 44 de la LOM versus les arrêts Take Eat Easy et Uber », Jurisprudence Sociale Lamy, n° 494, 23 mars 2020, pp. 4-10.
 
- « Chronique de droit des contrats de formation professionnelle » (juin-novembre 2019), Lexbase Hebdo, édition sociale, n° 805, 5 décembre 2019, contrat de travail, pp. 1-6.
 
- « La mobilité internationale de l’apprenti », Bulletin Joly Travail,Septembre 2019, n°9, dossier, pp. 62-65.
 
- « Chronique de droit des contrats de formation professionnelle » (janvier-Mai 2019), Lexbase Hebdo, édition sociale, n° 791, 18 juillet 2019, contrat de travail, pp. 1-4.
 
- « La mise en place imposée du comité sociale et économique – l’obligation d’instituer un CSE », Lexbase Hebdo, édition sociale, n° 782, 9 mai 2019, Relations collectives de travail, pp. 2-6.
 
- « Les contrats d’alternance après la loi Avenir », JCP édition Sociale, n° 9, 5 mars 2019, étude n° 1063, pp. 17-21.
 
- « La déconnexion du salarié : entre droit de retrait et retrait d’un droit », Petites Affiches6 novembre 2018, n° 222, pp. 8-14.
 
 -« Le détachement après la loi Avenir », Bulletin Joly Travailn° 3 du 1erNovembre 2018, pp. 35-39.
 
- « TIC et protection de la vie privée », Bulletin Joly Travailn° 2 du 1eroctobre 2018, pp. 149-152.
 
- « Les contrats spéciaux, instrument de sécurisation des parcours professionnels ? », Lexbase Hebdo édition sociale, n° 703 du 22 juin 2017, pp-1-7.
 
- Obs. Sous Cass. Soc. 26 janvier 2016, Revue de Droit du Travail 2016, p. 421 et s.
 
- « Les incertitudes liées à la nouvelle durée de la période d’essai applicable au contrat d’apprentissage », Droit Ouvrier 2016, p. 66-69.
 
- « L’effectivité de la directive 2014/67 par le prisme de ces acteurs » Revue de l’Union Européenne 2016, p. 90-96.
 
- Note sous Cass. Soc. 8 juillet 2009, Droit Ouvrier2009, pp-517-521.
 
- « Présentation succincte des critères de représentativité syndicale après la loi du 20 août 2008 », Droit Ouvrier2008, pp. 604-610.
 
- « La rupture du contrat d’apprentissage », Bulletin Social Francis Lefebvre, 8-9/2005, p. 443-454.
 
- « Le droit de grève dans le secteur privé », Revue Pratique de Droit Social2004, n° 706, pp. 43-53 ; n° 708 pp. 125-136 ; n° 709 pp. 169-174.
 
- « Le critère de l’indépendance au sein de l’article L 133-2 du Code du travail » Droit ouvrieravril 2003, p. 133-140.
 
- « Les avatars de l’article L 113-3 du Code des assurances », Revue Générale du Droit des Assurances, 2002, n° 4, p. 901-914.
 
- « L’irrecevabilité de l’action en bornage entre copropriétaires », observations sous Cass. Civ. 3ème27 avril 2000, Les Petites Affiches2000, n° 231, p. 17-18.
 
- « La rupture du contrat de travail en droit allemand : présentation générale », coécrit avec F. Géa, O. Kaufmann, F. Kessler, in « La rupture du contrat de travail en droits français et allemand », Strasbourg, P.U.S., 2000, Dir. C. Marraud, F. Kessler, F. Géa, p. 23-50.
 
- « Le droit du travail allemand dans la science juridique française », coécrit avec N. Aliprantis, in « Une science juridique franco-allemande ? Bilan critique et perspectives d’un dialogue culturel », Baden-Baden, Nomos Verlag, 1999, Dir. O. Beaud, E. Von Heyen, p. 197-207.
 
- « Déréglementation à l’allemande ? », coécrit avec F. Kibler, Semaine Sociale Lamy, n° 821 du 6 janvier 1997, p. 3-5.