Publications

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  • Article dans une revue

Un « petit » commun : le chemin d'exploitation

Florent Masson

(Civ. 3e, 9 janv. 2025, no 23-20.665, D. 2025. 55 ; RDI 2025. 254, obs. J.-L. Bergel ; Dr. rur. 2025, no 3, p. 18, obs. D. Lochouarn)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.358. ⟨halshs-05197713⟩

  • Article dans une revue

Nature juridique du compte d'un élu sur X

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 07, pp.430. ⟨halshs-05171044⟩

  • Article dans une revue

« Voces de un continente: cinco siglos de literatura hispanoamericana »

Nicolas Balutet

Letralia. Tierra de Letras, 2025, https://letralia.com/sala-de-ensayo/2025/07/14/literatura-hispanoamericana-cinco-siglos/. ⟨hal-05194443⟩

  • Article dans une revue

Revirement de revirement : la substitution de bénéficiaire n’est finalement pas conditionnée à sa connaissance par l’assureur avant le décès du souscripteur

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2025, 4, pp.103. ⟨hal-05188602⟩

  • Proceedings/Recueil des communications

Climat : au train où vont les choses...

Hervé Champin, Robin Foot

Climat : au train où vont les choses.. Urgences environnementales et transports ferroviaires, Mar 2024, Paris, France. 2025. ⟨halshs-05138634⟩

  • Article dans une revue

L'obscur clarté des clauses de garantie et d'exclusion

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2025, 4, pp.104. ⟨hal-05188600⟩

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