Publications

• Article dans une revue

Insécurité juridique et modulation dans le temps des effets des décisions de justice

Olga Mamoudy

Les pouvoirs de modulation dans le temps des effets des décisions de justice sont aujourd'hui pleinement intégrés dans l'office des juges français - en particulier dans celui du juge de l'excès de pouvoir et dans celui du Conseil constitutionnel, juge de la question prioritaire de…

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, 5. ⟨hal-03698520⟩

• Article dans une revue

Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne

Vanessa Barbé, Marina Benigni, Emmanuel Cartier, Jean-Gabriel Contamin, Stephanie Damarey, Thomas Delanlssays, Jean-Philippe Derosier, Jean-Christophe Duhamel, Manuel Gros, Alexis Lecatelier, Alexandre Lucidarme, Valentine Martin, Christophe Mondou, Nina Paly, Dorothee Reignier, Corinne Robaczewski, Cecile Rodrigues, Jean-Philippe Tricoit, Samuel Turi, Dimaryck Vincken, Marc Verdussen

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-Série, p. 79-96. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0079⟩. ⟨hal-03152479⟩

• Communication dans un congrès

Les zones humides. Une protection contre-nature ?

Corinne Beck, Anne Bridault, Sylvain Dournel, Fabrice Gregoire, Marie-Christine Marinval, Bertrand Sajaloli

Les zones humides occupent une place originale dans la protection de la nature en France métropolitaine et ultramarine. Souvent à l’origine de programmes de conservation aux échelles internationales et nationales depuis les années 1970, fortement représentées en nombre et en superficie parmi les…

De la réserve intégrale à la nature ordinaire. Les figures changeantes de la protection de la nature (XIXe–XXIe siècle), Association pour l'histoire de la la protection de la nature et de l’environnement; Archives nationales; Ministère de la Transition écologique; Ministère de la Cohésion des territoires, Sep 2020, Pierrefitte-sur-Seine, France. ⟨hal-04125902⟩

• HDR

Mobilisation et co-construction des savoirs sur le territoire dans le cadre du management de l’action publique, Mobilization and co-construction of local knowledge within the framework of public action

Isabelle Kustosz

Le programme de recherche déployé dans cette HDR consiste à s'intéresser à la co-construction de savoirs sur le territoire non seulement dans le sens où elle offre la possibilité aux acteurs d'interagir avec leur environnement institutionnel - au-delà d'une vision strictement…, Our research program consists in focusing on the co-construction of local knowledge not only in the sense that it offers the possibility for actors to interact with their institutional environment - beyond a strictly deterministic vision of institutional constraint, but also in the sense that it…

Mobilisation et co-construction des savoirs sur le territoire dans le cadre du management de l’action publique : Quelles capacités d’action ?. Gestion et management. Université Polytechnique Hauts-de-France, 2020. ⟨tel-04360935⟩

• Article dans une revue

Des règles sociales européennes pour un rail concurrentiel ?

Hervé Champin

L'ouverture à la concurrence du rail et les réformes ferroviaires récentes ont été à l'origine de conflits sociaux importants, liés aux risques de dégradation des conditions de travail et d'emploi des cheminots dans ce nouveau contexte. La libéralisation pose en effet, notamment, la…

Connaissance de l'emploi, 2020, n° 163. ⟨halshs-02945893⟩

• Article dans une revue

Action directe et compétence territoriale : la victime n’est pas l’assuré

Corinne Bléry

Si la victime exerçant l’action directe contre l’assureur en application de l’article L. 124-3 du code des assurances peut se prévaloir soit des règles de compétence issues des articles 42 et suivants du code de procédure civile, soit de celles de l’article R. 114-1 du code des assurances, aucun…

Action directe et compétence territoriale : la victime n’est pas l’assuré : Civ. 2e, 16 juill. 2020, n° 19-18.795, F-P+B+I. Dalloz Actualité, 2020. ⟨hal-03720720⟩

• Article dans une revue

La facturation irrégulière des interventions des SMUR

Eva Fischer

Les Petites Affiches, 2020, 155f8, pp.8. ⟨hal-04509478⟩

• Ouvrages

L’Héritage gréco-latin dans la littérature française contemporaine

Bénédicte Gorrillot

On dit « mortes » ou « moribondes » les Belles Lettres, c.-à-d. le latin et le grec. Ce colloque a voulu prendre le contre-pied de ce jugement courant — ou plutôt a tenté d’en évaluer la pertinence (ou non). La preuve est là : trois journées très remplies qui eussent pu aisément être six, des choix…

Droz, 560 p., 2020, 978-2-600-06050-9. ⟨hal-03544963⟩

• Chapitre d'ouvrage

La politique ferroviaire européenne : construire l’Europe du rail par la concurrence ?

Hervé Champin, Patricia Perennes

La SNCF à l’épreuve du XXIe siècle, Regards croisés sur le rail français, Éditions du Croquant, pp.33-57, 2020, 978-2-36512-313-6. ⟨hal-03698567⟩

• Article dans une revue

Comment favoriser l’adoption de la pratique avancée dans un service de soin hospitalier ? Une approche par la sociologie de la traduction

Isabelle Alphonse-Tilloy, Emilie Devienne

Les innovations organisationnelles à l’hôpital sont considérées par les autorités de tutelle comme la pierre angulaire de la transformation du système de santé. L’introduction d’une pratique avancée dans une organisation de soin constitue un changement profond en bouleversant les frontières…, Regulators see organizational innovations as the cornerstone of health system transformation. The introduction of Advanced Practices in hospitals is one such organizational innovation. The organizational challenge comes from the questioning of the traditional professional boundaries between nurses…

Management & Avenir Santé, 2020, 1 (6), pp.15-38. ⟨10.3917/mavs.006.0015⟩. ⟨hal-03698185⟩