Laurent
SIGUOIRT

Droit des obligations, droit des transports

Fonctions actuelles

    Dans le laboratoire

  • Membre du Conseil
    Responsable de l'Axe 2 MDD - Mobilité et développement durable
  • Au sein de l'université

  • Vice-Président délégué en charge des ressources humaines
  • Maître de Conférence de Droit Privé

Responsabilités pédagogiques

  • Responsable du Master 2 Droit des affaires internationales et des transports

Enseignements antérieurs

  • Droit des contrats d'affaires ( M1)
    Droit des sûretés ( M1)
    Introduction au droit
    Droit des entreprises ( M1)
    Droit bancaire ( L3)
    Droit social ( DUT TC 2)
    Droit des activités commerciales ( LP Entrepreunariat)

Enseignements actuels

  • Contrat et responsabilité du transporteur en Master 2 Droit des affaires internationales et des transports
    Séminaires de droit des obligations appliqué aux transports en Master 2 Droit des affaires internationales et des transports
    Droit de la vente immobilière en Master 2 Droit de l'immobilier et de son financement
    Droit des baux en Master 2 Droit de l'immobilier et de son financement
    Droit des transports en Master 1 et en Licence professionnelle " Activités juridiques de l'entreprise".
    Régime général des obligations en L2 Droit

- A la recherche de la négociation, AJ Contrats d'affaires, concurrence, distribution, 2016, n° 6, pp. 268-269. in Dossier La négociation et le contrat. 

-L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire, JCP E 2016, n° 13, pp. 34-37.

La directive 2014/67/UE à l'épreuve du transport routier de marchandises en France, RUE 2016, 157.

-Prix du transport de marchandises et indemnisation, JCP E, 2016, n°3, pp. 36-45.

 -Tomber ne suffit pas : les limites spatio-temporelles de l'obligation de sécurité du transporteur ferroviaire de passagers, Petites affiches 2016, n° 36, pp. 11 À 14.

- L'impact de la fausse déclaration de l'assuré sur le contrat d'assurance, Rev. dr. bancaire et financier, 2015, n° 1, pp. 55-61 in Dossier La protection de l'assuré et du bancassureur. 

-Les droits du passager du transport ferroviaire : information et indemnisation en cas de retard, actes du synposium L’espace ferroviaire unique européen : quelles réalités ?, 26-27 sept.2014 à Valenciennes, Bruylant

-Le paiement du loyer, AJDI 2014, n° 12, pp. 842-848. 

-La demande de prêt non conforme aux caractéristiques prévues à la promesse de vente, AJDI 2014, 249

-Prévisibilité du dommage et qualité de l'organisateur en cas d'annulation du transport, Revue de la mobilité et des transports, oct. 2013, pp.32-33.

-La consignation du solde du prix de vente, AJDI, décembre 2012, actes du colloque du 3 mai 2012 organisé à Valenciennes sur la sécurisation de l’opération immobilière.

-La preuve de l'opération de paiement, Revue de Droit Bancaire et Financier, 2011, n°3, pp.95-101.

- Publication de la thèse : La preuve du paiement des obligations monétaires, LGDJ, 2010, tome 515.

- La garantie des dépôts, Revue de Droit Bancaire et Financier, janvier-février 2009, p. 105.

- Commentaire de l’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 25 juin 2008 : «  En matière de dol, la prescription de l’action en nullité n’exclut pas l’exercice de l’action en responsabilité délictuelle »,JCP G 2008, n° 50, II, 10205.