Publications

• Ouvrages

L'autonomie des universités et le développement de leurs ressources

Marie-Pierre Mairesse

Les difficultés financières rencontrées par de nombreuses universités dans les années 2010 les ont contraintes à initier une véritable réflexion sur leur structure budgétaire. Bien que le financement public constitue plus de 80% des ressources consolidées, aujourd’hui, la question des ressources…

Gestion des finances publiques, n°3 mai-juin 2022 (n°3), page 29, 2022. ⟨hal-04528451⟩

• Article dans une revue

Point de départ du délai de prescription de l'action en responsabilité de l'emprunteur assuré contre la banque en cas de manquement à son devoir de conseil

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.98. ⟨hal-04507291⟩

• Article dans une revue

« Le droit de grève dans les transports »

Stéphane Michel

Droit Social, Mai 2022, p. 427., 2022. ⟨hal-04455615⟩

• Article dans une revue

La faute caractérisée au secours de la faute qualifiée

Sophie Corioland

Un matelot en action de pêche aux nasses meurt par noyade après être tombé à la mer, entraîné par un orin relié aux engins de pêche. Malgré les recherches entreprises, le corps ne sera pas retrouvé. L'enquête du bureau d'enquêtes sur les événements de mer et celle de la gendarmerie…

Actualité juridique Pénal, 2022, 04, pp.210-211. ⟨halshs-03652141⟩

• Vidéo

Entretien selon la méthode Repertory Grid avec Vanessa, après sa visite du site minier d'Arenberg

Mathieu Dubuis

L'entretien Rep Grid se tient sur le site minier d'Arenberg dans le cadre des 10 ans de l'inscription du bassin minier Nord-Pas-de-Calais sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO. L'entretien explore les conditions de visite, les éléments positifs et négatifs, ainsi…

2022. ⟨hal-05137034⟩

• Communication dans un congrès

Les enjeux académiques de la recherche-action

Danièle Demoustier, Laurent Gardin

Cette deuxième session cherche à ouvrir le débat sur la recherche-action et ses enjeux de légitimation dans la recherche académique. Elle est également l’occasion de mettre en lien cet enjeu avec celui de légitimation de l’ESS comme objet de recherche.

Séminaire : “Cadrages sur la recherche-action dans les recherches en SHS”, Chaire TerrESS, Apr 2022, Bordeaux (en ligne), France. ⟨hal-04461917⟩

• Communication dans un congrès

From European market-making to EU regulation of the employment relationship? Common transport policy and EU level Industrial Relations in the railway sector

Hervé Champin

ILR Review Conference “Transnational Employment Relations in the European Union”, KU Leuwen, Apr 2022, Leuwen, Belgium. ⟨hal-04183220⟩

• Chapitre d'ouvrage

Classification of public contracts in the context of national laws

Mathias Amilhat, Stéphane De La Rosa, Patricia Valcárcel Fernández, Romélien Colavitti

Fruit d'une recherche internationale, cet ouvrage propose de manière novatrice une étude approfondie et comparée des principes encadrant le droit des contrats publics en Europe. En associant des études conceptuelles et une typologie des principes avec près de vingt chapitres nationaux, l'…

Les principes des contrats publics en Europe. Principles of public contracts in Europe, Bruylant, pp.57-75, 2022, 978-2-8027-6763-3. ⟨hal-04082489⟩

• Article dans une revue

L'autorisation judiciaire à procéder à une donation dans le cadre d'une habilitation familiale

Guillaume Millerioux

Droit & Patrimoine, 2022, 322. ⟨hal-04545465⟩

• Article dans une revue

Création du statut d'entrepreneur individuel

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508259⟩