Publications

• Article dans une revue

Constitutionnalité du délai de prescription biennale

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.92. ⟨hal-04507289⟩

• Ouvrages

Couples et conjugalité au haut Moyen Âge (VIe-XIIe siècles)

Emmanuelle Santinelli-Foltz

Dans ce volume, l’étude s’attache à préciser ce qu’est un couple dans le royaume des Francs du haut Moyen Âge, à en saisir les différentes formes et la réalité sociale, ainsi les évolutions entre le VIe et le XIIe siècle. Qu'est-ce qu'un couple dans le royaume des Francs du haut Moyen Âge…

414 p., A paraître, 978-2-503-59503-0. ⟨hal-03625689⟩

• Article dans une revue

Le droit de préemption du preneur est écarté en cas de vente sous autorité de justice du local

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508256⟩

• Article dans une revue

L'indivisaire dont l'assurance-emprunteur a permis le remboursement de l'emprunt n'a pas droit à indemnité

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.96. ⟨hal-04507293⟩

• Article dans une revue

Subrogation de l'assureur qui a payé l'indemnité au crédit-bailleur du bien assuré par le crédit-preneur

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.97. ⟨hal-04507287⟩

• Article dans une revue

Désignation du bénéficiaire par voie testamentaire : pas besoin que l'assureur soit informé

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.95. ⟨hal-04507290⟩

• Article dans une revue

Encore le défaut d'information et l'abus dans la renonciation au contrat

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.94. ⟨hal-04507286⟩

• Article dans une revue

La demande aux fins de radiation d'une hypothèque est imprescriptible

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508254⟩

• Article dans une revue

La faute caractérisée au secours de la faute qualifiée

Sophie Corioland

Un matelot en action de pêche aux nasses meurt par noyade après être tombé à la mer, entraîné par un orin relié aux engins de pêche. Malgré les recherches entreprises, le corps ne sera pas retrouvé. L'enquête du bureau d'enquêtes sur les événements de mer et celle de la gendarmerie…

Actualité juridique Pénal, 2022, 04, pp.210-211. ⟨halshs-03652141⟩

• Vidéo

Entretien selon la méthode Repertory Grid avec Vanessa, après sa visite du site minier d'Arenberg

Mathieu Dubuis

L'entretien Rep Grid se tient sur le site minier d'Arenberg dans le cadre des 10 ans de l'inscription du bassin minier Nord-Pas-de-Calais sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO. L'entretien explore les conditions de visite, les éléments positifs et négatifs, ainsi…

2022. ⟨hal-05137034⟩