Publications

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  • Article dans une revue

« ¿Literatura única e indivisible o literaturas marcadas? »

Nicolas Balutet

Irradiación. Revista de Literatura y Cultura, 2025, 16. ⟨hal-04972540⟩

  • Communication dans un congrès

Présentation de la thèse et des modèles

Antoine Rogier

Au cours de ces dernières années, la France et la région Hauts-de-France ont organisé plusieurs événements sportifs majeurs ou méga-événements. La finale de la Coupe Davis, des matchs de l’Euro 2016, de la Coupe du Monde de Rugby 2023 ou encore des épreuves de basketball et de handball pour les…

Séminaire sur les modèles et méthodes de recherche en sciences économique, Université Polytechnique Hauts-de-France; Laboratoire de Recherche Sociétés et Humanités; Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société, Feb 2025, Valenciennes, France. ⟨hal-05361675⟩

  • Article dans une revue

La place des droits fondamentaux dans l'AI Act

Vanessa Barbé

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 02, pp.93. ⟨halshs-04948073⟩

  • Article dans une revue

L'hébergement d'urgence exclu du référé mesures utiles

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.119. ⟨halshs-04958657⟩

  • Article dans une revue

Pas de conflit négatif en cas d'absence d'identité d'objet des demandes devant les deux ordres

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.120. ⟨halshs-04958658⟩

  • Article dans une revue

Le service extérieur des pompes funèbres est un service public industriel et commercial

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.113. ⟨halshs-04958654⟩

  • Article dans une revue

Le département doit garder un MNA placé par décision judiciaire

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.105. ⟨halshs-04958650⟩

  • Article dans une revue

Contentieux du recouvrement des créances publiques : les moyens soulevés déterminent le juge compétent

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.121. ⟨halshs-04958659⟩

  • Article dans une revue

Ce que peuvent être les unités de compte

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2025, 1, pp.37. ⟨hal-04954999⟩