Publications
Affichage de 1481 à 1490 sur 5012
Quand Marguerite Duras transcende l’erreur judiciaire : sublime forcément sublime
Audrey Coudevylle
Considérant : Revue du droit imaginé, 2021, 3, pp.37-55. ⟨10.15122/isbn.978-2-406-11320-1.p.0037⟩. ⟨hal-04525633⟩
« L’objet du droit gouvernemental : recherche d’un périmètre », Communication à l’Institut Portalis, Université d’Aix-Marseille, 8 mars 2021.
Matthieu Caron
Communication de l'institut portalis, Mar 2021, Aix-en-provence, France. ⟨hal-04518988⟩
« El lobo, el bosque y el hombre nuevo de Senel Paz: hacia un verdadero “hombre nuevo” »
Nicolas Balutet
Jaime Puig Guisado; Cristóbal Torres Fernández; María Rosa Iglesias Redondo. Análisis y propuestas educativas sobre género y diversidad sexual: sociedades y escrituras en continuas transformaciones, Editorial Dykinson, pp. 227-252, 2021. ⟨hal-04054833⟩
Précisions sur le formalisme de la déclaration de tierce opposition à un jugement arrêtant un plan de redressement
Benjamin Ferrari
Dalloz Actualité, 2021, 19-16.470. ⟨hal-03699487⟩
Savoir identifier les primes d'assurance qui intègrent le calcul du TEG
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2021. ⟨hal-04511574⟩
La caution ne peut toujours pas invoquer le dol subi par le débiteur principal
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2021. ⟨hal-04511579⟩
Sanctions pécuniaires et non pécuniaires : pourvoi en cassation versus exécution provisoire des jugements
Benjamin Ferrari
Dalloz Actualité, 2021, 19-12.417 et 19-16.580. ⟨hal-03699484⟩
Le véritable préjudice de l'emprunteur en cas de manquement de la banque à son obligation de l'éclairer sur l'assurance-emprunteur et conséquences sur la prescription de l'action en responsabilité
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2021, 2, pp.26. ⟨hal-04507319⟩
L'utilisation du vocable « héritier » pour désigner le bénéficiaire : le légataire à titre universel peut être considéré comme héritier
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2021, 2, pp.29. ⟨hal-04507316⟩
Conséquences de la prise en charge du prêt par l'assureur
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2021, 2, pp.27. ⟨hal-04507321⟩