Publicaciones
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Un conseiller communautaire mandaté à cet effet est en droit d'exposer en séance les questions orales transmises par un autre conseiller
Pierre-Olivier Caille
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, 12, pp.642. ⟨halshs-02217639⟩
La question de l’autonomie du social dans l’économie solidaire
Laurent Gardin
Colloque annuel de la société P.J. Proudhon : « Proudhon et l’autonomie du social », Dec 2016, Caen, France. ⟨hal-02995507⟩
Communication par voie électronique en appel (sans représentation obligatoire) : un régime réglementaire inachevé
Corinne Bléry
Recueil Dalloz, 2016, 42, pp.2502. ⟨halshs-02215646⟩
Michel Deguy
Bénédicte Gorrillot
Dictionnaire sauvage Pascal Quignard, Hermann, pp.390-394, 2016. ⟨hal-03543528⟩
L’entreprise sociale à la croisée de l’économie sociale, de l’économie solidaire et de l’entrepreneuriat social : une spécificité française
Nadine Richez-Battesti, Laurent Fraisse, Laurent Gardin, Jean-Louis Laville, Francesca Petrella
4emes journées GESS, GESS, Dec 2016, Le Mans, France. ⟨halshs-03511001⟩
L'absence de notification ne prive pas la caution d'un droit préférentiel
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513404⟩
Le loyer binaire n'exclut pas toujours les règles d'évolution du loyer
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513407⟩
L'athlète et l'ouvrier : deux figures du corps productif au XIXe siècle
Thierry Arnal
Journée d'Etude "Le corps au travail : performance, discipline et fatigue dans les mondes de l'industrie (XVIIe-XXe)", CALHISTE - Université de Valenciennes; ACP - Université Marne-la-Vallée, Dec 2016, Valenciennes (Nord), France. ⟨hal-04065494⟩
La représentation de l'Ecosse à Westminster depuis 1999: une voix encore périphérique?
Edwige Camp-Pietrain
L'Ecosse est-elle encore une périphérie?, Nathalie Duclos, Dec 2016, Toulouse, France. ⟨hal-04518261⟩
Les services publics écossais: le gouvernement écossais face aux politiques britanniques d'austérité
Edwige Camp-Pietrain
L'Etat et les services publics à l'ère des restrictions budgétaires. regards croisés France-Royaume-Uni, Nicholas Sowels, Dec 2016, Paris-PanthéonSorbonne, France. ⟨hal-04518236⟩