Publicaciones

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  • Communication dans un congrès

Les accords de maintien d'emploi

Julien Icard

11ème colloque RH : "Les mesures de prévention des licenciements pour motif économique", Jan 2016, Saint-Omer, France. ⟨hal-03177234⟩

  • Communication dans un congrès

Une conception écossaise des droits de l'homme?

Edwige Camp-Pietrain

Le crime, le châtiment et les Ecossais, Jean Berton, William Findlay, Jan 2016, Toulouse, France. ⟨hal-04518217⟩

  • Article dans une revue

Quand le cautionnement rencontre l'arbitrage

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513478⟩

  • Article dans une revue

Le gage portant sur des stocks est obligatoirement un gage... de stock

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513483⟩

  • Article dans une revue

Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 126. ⟨hal-02889032⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur le devoir du banquier de conseiller une assurance adaptée, Cass 2e civ 23 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 167. ⟨hal-02888791⟩

  • Chapitre d'ouvrage

4 les autres sources : la coutume, la jurisprudence, les principes généraux du droit et la doctrine

Corinne Bléry

Introduction au droit, Lextenso, 2016. ⟨hal-04521749⟩

  • Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire

José Lezama Lima

Thomas Barège

La Bible dans les littératures du monde, 2016. ⟨hal-05641881⟩