Publicaciones
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Les accords de maintien d'emploi
Julien Icard
11ème colloque RH : "Les mesures de prévention des licenciements pour motif économique", Jan 2016, Saint-Omer, France. ⟨hal-03177234⟩
Une conception écossaise des droits de l'homme?
Edwige Camp-Pietrain
Le crime, le châtiment et les Ecossais, Jean Berton, William Findlay, Jan 2016, Toulouse, France. ⟨hal-04518217⟩
Quand le cautionnement rencontre l'arbitrage
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513478⟩
Le gage portant sur des stocks est obligatoirement un gage... de stock
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513483⟩
Scénariser le rôle et le pouvoir d’agir de l’utilisateur : vers une typologie interactionnelle du documentaire interactif
Samuel Gantier
Entrelacs, 2016, 12, ⟨10.4000/entrelacs.1840⟩. ⟨hal-01800153⟩
Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince
Matthieu Caron
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩
Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 126. ⟨hal-02889032⟩
Commentaires sur le devoir du banquier de conseiller une assurance adaptée, Cass 2e civ 23 juin 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 167. ⟨hal-02888791⟩
4 les autres sources : la coutume, la jurisprudence, les principes généraux du droit et la doctrine
Corinne Bléry
Introduction au droit, Lextenso, 2016. ⟨hal-04521749⟩