Publicaciones

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  • Chapitre d'ouvrage

Religions

Mokhtar Ben Barka

Michel Bertrand; Jean-Michel Blanquer; Antoine Coppolani; Isabelle Vagnoux. Les Amériques, tome 2 : de 1830 à nos jours, Robert Laffont, 2016, 978-2-221-12578-6. ⟨hal-03275446⟩

  • Article dans une revue

Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 126. ⟨hal-02889032⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur le devoir du banquier de conseiller une assurance adaptée, Cass 2e civ 23 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 167. ⟨hal-02888791⟩

  • Chapitre d'ouvrage

4 les autres sources : la coutume, la jurisprudence, les principes généraux du droit et la doctrine

Corinne Bléry

Introduction au droit, Lextenso, 2016. ⟨hal-04521749⟩

  • Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire

José Lezama Lima

Thomas Barège

La Bible dans les littératures du monde, 2016. ⟨hal-05641881⟩

  • Article dans une revue

« L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 janv.2016, 14-28.227

Laurent Siguoirt

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 13, pp.34-37. ⟨hal-02927890⟩

  • Chapitre d'ouvrage

La promesse unilatérale

Solène Ringler

Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : analyse et propositions, Dalloz, 2016, 978-2-247-15319-0. ⟨hal-02922487⟩