Publicaciones

• ART

Commentaires sur le formalisme de fixation des frais de gestion et la faculté de renonciation, Cass 2e civ 21 mai 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 128. ⟨hal-02890344⟩

• COMM

Les bases juridiques et les pouvoirs du législateur dans l’Union bancaire

Stéphane de La Rosa

l’Union bancaire en droit de l’Union européenne, Centre de droit européen (Paris 2), Jan 2015, Paris, France. ⟨hal-03150809⟩

• ART

Le rachat du contrat d'assurance-vie

Magali Jaouen

Revue de droit bancaire et financier, 2015, pp.45. ⟨hal-02942861⟩

• COUV

Never Was a Thing Put to So Many Uses": Transfer and Transformation in Laurence Sterne’s Fiction (1759-1768)

Brigitte Friant-Kessler

Fennetaux, Ariane; Junqua, Amélie; Vasset, Sophie. The afterlife of used things : recycling in the long eighteenth century, Routledge, pp.212-226, 2015, 9780367208851. ⟨hal-03269764⟩

• COUV

René Valin

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938589⟩

• ART

La conception extensive du dommage réparable sur le fondement de la responsabilité du fait des produits défectueux, Note sous C. cass. 1re civ., 1 juill. 2015, n° 14-18.391

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2015, n° 294-295, p. 15. ⟨hal-02886016⟩

• ART

Commentaires sur la preuve par l’assuré de la possibilité d’obtenir une assurance plus adaptée à sa situation, Cass com 13 janvier 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 45. ⟨hal-02890447⟩

• ART

Commentaires sur l’appréciation de l’inexactitude des déclarations de l’assuré, Cass 2eme civ 11 juin 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 159. ⟨hal-02890296⟩

• COMM

La métropolisation française, une dynamique encore en quête de son Droit

Romélien Colavitti

La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Dec 2015, Limoges, France. ⟨hal-02949783⟩

• COUV

Fluidités individuelles et collectives pertinentes en contexte multiculturel d'apprentissage socionumérique

Pascal Bouchez

Pour répondre au mieux au défi immémorial de l'altérité aujourd'hui étendue aux dimensions du globe, et en prenant notamment appui sur la théorie distanciatrice (Michel, 1992), cette communication avance qu'une saine et fructueuse intégration des technologies de l'information et...

Philippe Bonfils; Philippe Dumas; Luc Massou. TICE et multiculturalités : Usages, publics et dispositifs, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, pp.247-263, 2015, 9782814302648. ⟨hal-05174796⟩