Publicaciones
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Commentaires sur la preuve de la chance réelle d’être mieux assuré, Cass 1re civ 29 juin 2016, Cass 2e civ 30 juin 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 201. ⟨hal-02888538⟩
Commentaires sur les effets de la renonciation au contrat d’assurance-vie, Cass. 2e civ. 8 septembre 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 247. ⟨hal-02888496⟩
De la difficulté à concilier les impératifs concurrentiels et la satisfaction des exigences d'intérêt général sur les marchés régulés. A propos de l'intervention étatique sous forme de prix réglementés sur le marché du gaz », commentaire de CJUE, 7 septembre 2016, ANODE, aff. C-121/15
Stéphane de La Rosa
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016. ⟨hal-02887710⟩
Les hôtels urbains des comtes de Hainaut sous les Avesnes et les Bavière (1280-1428)
Ludovic Nys
Mémoires du Cercle archéologique et historique de Valenciennes, 2016, 12, pp.67-108. ⟨hal-04054653⟩
Statistiques sans les chiffres
Franck Bien, Ilyess El Karouni, Sébastien Plociniczak
Ellipses, 2016. ⟨hal-02429576⟩
Brouillard sur la responsabilité du diagnostiqueur défaillant, note sous Cass. 3ème civ., 7 janv. 2016
Solène Ringler
La lettre juridique [Lexbase], 2016, 641. ⟨hal-05651987⟩
City Temporalities
Patrizia Laudati, Khaldoun Zreik
europia productions. europia productions, 2016, Ingenierie, 979-10-90094-22-2. ⟨hal-04427571⟩
Prix du transport de marchandises et indemnisation
Laurent Siguoirt
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 3, pp.36-45. ⟨hal-02926449⟩
Les incertitudes liées à la nouvelle durée de la période d’essai applicable au contrat d’apprentissage
Stéphane Michel
Le Droit ouvrier, 2016, pp.66-69. ⟨hal-02921752⟩
Jean Van Eyck et Jérusalem
Ludovic Nys
Pays bourguignons et Orient : diplomatie, conflits, pèlerinages, échanges (XIVe -XVIe siècles), Sep 2015, Mariemont-Bruxelles, Belgique. pp. 107-126. ⟨hal-03326641⟩