Publicaciones

• Article dans une revue

Encore l'obligation faite au preneur d'adhérer... mais à une société

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513934⟩

• Article dans une revue

Restauration d’écosystèmes aquatiques et ripariens dans le territoire autochtone des Indiens Nez Percé (Idaho, Oregon, Washington)

Nicolas Barbier, Jacques Heude

Le territoire autochtone de la tribu des Nez Percé est situé à cheval sur le centre-nord de l'Idaho, le nord-est de l'Oregon, le sud-est de l'État de Washington. Essentiellement montagneux, majoritai-rement couvert de forêts de conifères, il chevauche le centre-nord de l'Idaho...

Revue du Nord. Histoire & Archéologie, 2013, Eaux de la vie : pour une histoire de la biodiversité des cours d'eau, Hors-Série numéro 19. ⟨hal-01224617⟩

• Article dans une revue

« Prévisibilité du dommage et qualité de l'organisateur en cas d'annulation du transport », note sous Cour d'appel de Douai, deuxième Chambre, 4 juillet 2013, Juris-Data numéro 2013-015436

Laurent Siguoirt

Revue de droit des transports et de la mobilité, 2013, 4, pp.32-33. ⟨hal-02927903⟩

• Article dans une revue

L'obligation de délivrance ne concerne pas l'environnement commercial

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513932⟩

• Chapitre d'ouvrage

L’écriture des libertés de circulations

Stéphane de La Rosa

Edouard Dubout; Alexandre Maitrot de La Motte. L'unité des libertés de circulation : in varietate concordia, Bruylant, pp.9-40, 2013, Droit de l'Union européenne. Colloques, n° 27, 9782802741794. ⟨hal-03130029⟩

• Ouvrages

Contentieux administratif

Marie-Christine Rouault

Les principes régissant le règlement des litiges entre l'administration et les citoyens : sources et principes du contentieux administratif, juridictions saisissables, répartition des compétences entre tribunaux, préalables et alternatives au recours juridictionnel, types de recours, règlement...

Gualino, pp.272, 2013, 9782297024631. ⟨hal-02945331⟩

• Chapitre d'ouvrage

Understanding users’ informational constructs through the affordances of cinematographic images

Michel Labour

Theories of Information, Communication and Knowledge: A Multidisciplinary Approach, Springer‐Verlag, pp.267-296, 2013, 9789400769724. ⟨hal-03274879⟩

• Article dans une revue

Défaut de déclaration de créance et décharge de la caution : suite

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513936⟩

• Article dans une revue

Le cessionnaire, la caution et les fautes du cédant

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513935⟩

• Communication dans un congrès

Méthodologie et valorisation des travaux doctoraux

Romélien Colavitti

Sixième Université internationale d’été du Mercantour, Sep 2013, Saint-Martin-Vésubie, France. ⟨hal-02962817⟩