Publicaciones

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  • Article dans une revue

Retrait d'une commune d'un EPCI : sort des personnels transférés ?

Marie-Christine Rouault

Revue Lamy Collectivités territoriales, 2013. ⟨hal-03003100⟩

  • Communication dans un congrès

L'écriture des libertés de circulation

Stéphane de La Rosa

Pour élaborer leurs stratégies au sein d’un espace en cours d’unification, les acteurs de la construction européenne peuvent se demander si, au-delà de la diversité de leurs régimes, les libertés de circulation n’obéissent pas à des principes communs. Traite différents aspects : situations internes...

L'unité des libertés de circulation : in varietate concordia ?, Centre d'études internationales et européennes; Sources du droit, institutions, Europe, Feb 2012, Paris, France. pp.09-40. ⟨hal-02945591⟩

  • Communication dans un congrès

Recherche zones humides désespérément pour projet urbain d’excellence : sur le changement de regard des élus et techniciens dans le Nord-Pas de Calais (France)

Magalie Franchomme, Guillaume Schmitt, Helga-Jane Scarwell

Colloque Transatlantic viewpoints on North American and European wetlands, Quebec City (Canada), Aug 2013, Québec, Canada. ⟨halshs-03163991⟩

  • Communication dans un congrès

Zones humides littorales et gestion des inondations : retour d'expérience à partir de l'exemple de la vallée de la Canche (Nord-Pas de Calais, France).

Helga-Jane Scarwell, Magalie Franchomme, Guillaume Schmitt

Colloque Transatlantic viewpoints on North American and European wetlands, Quebec City (Canada), Aug 2013, Québec, Canada. ⟨halshs-03163994⟩

  • Communication dans un congrès

Risques psycho-sociaux du dirigeant et pratiques responsables

Isabelle Alphonse-Tilloy, Sylvie Scoyez van Poppel

Congrès de la RSE, Aug 2013, Mons, Belgique. ⟨hal-03150941⟩

  • Communication dans un congrès

Heterogenous agents, public investment and growth in an intertemporal voting equilibrium model

Kirill Borissov, Joseph Hanna, Stéphane Lambrecht

14th annual conference of the Association for Public Economic Theory (APET), Jul 2013, Lisbonne, Portugal. ⟨hal-02950569⟩

  • Communication dans un congrès

Le couple face à la mort : quelques aspects des relations entre époux au-delà de la mort dans la Francie occidentale des VIIIe-XIIe siècles

Emmanuelle Santinelli-Foltz

Les contacts entre les vivants et les morts de l'Antiquité à la Renaissance, Jul 2013, Beauvais, France. ⟨hal-03630404⟩

  • Article dans une revue

Disproportion du cautionnement : tout le patrimoine de la caution, mais seulement son patrimoine

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513937⟩

  • Article dans une revue

Transformation d'un bail dérogatoire en bail commercial et sort du cautionnement

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513939⟩