Publicaciones

• Article dans une revue

Assurance en général : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation confirme sa récente jurisprudence relative à l’assurance des pertes d’exploitation liées à l’épidémie de Covid-19

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.94. ⟨hal-04505867⟩

• Chapitre d'ouvrage

« Voyage au bout de l’envie : traumatismes et résilience chez Miguel Ángel Hernández »

Nicolas Balutet

Nicolas Balutet; Edwige Camp-Pietrain. La résilience du transclasse : parcours personnels, politiques, littéraires, Le Bord de l'eau, pp. 69-91, 2023, 9782356879370. ⟨hal-04105142⟩

• Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire

Associations and associationalism

Bruno Frère, Laurent Gardin

Many people still think of citizens' associations either as unrealistic utopias or as offering social or cultural services that neither the state nor the market wants to provide. This entry will define associationalism, showing that its project for society has never been a mere pipe dream, nor...

Encyclopedia of the Social and Solidarity Economy, 2023, pp.113-120. ⟨10.4337/9781803920924.00028⟩. ⟨hal-04450781⟩

• Article dans une revue

Claire Kilpatrick, Joanne Scott, Contemporary Challenges to EU legality

Ninon Forster

2021, Oxford University Press, 208 p., ISBN13 : 9780192898050

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 01, pp.IV. ⟨halshs-04063272⟩

• Article dans une revue

L'assujettissement des associations à la taxe pour la création de bureaux et de commerces en Île-de-France est conforme à la Constitution

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.248. ⟨halshs-04073374⟩

• Article dans une revue

Seul le juge administratif peut connaître d'un acte du dirigeant d'un EPIC relatif à l'organisation du service public

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.242. ⟨halshs-04073370⟩

• Article dans une revue

Est administratif un contrat comportant une clause qui confère à la personne publique contractante un pouvoir étendu de contrôle sur son cocontractant

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.242. ⟨halshs-04073371⟩

• Rapport

Armer chacun dans la guerre de l'information. Etat d'urgence

Sylvie Leleu-Merviel, Violette Spillebout

Parler de guerre de l'information peut sembler excessif. Et pourtant, nous en sommes bien là. L'urgence est de défendre chaque citoyen contre les nouveaux dangers informationnels qui le menacent à chaque instant. Une fois convaincus de cette urgence, il faut organiser un plan d'...

Assemblée Nationale, Commission des affaires culturelles et de l'éducation. 2023, 106 p. ⟨hal-04072759⟩

• Article dans une revue

Projet Alimentaire Territorial et grandes exploitations : une opportunité nourricière dans les confins métropolitains ?

Marine Bré-Garnier, Nicolas Rouget, Monique Poulot

Comment les politiques publiques locales de l’alimentation peuvent-elles intégrer les espaces agricoles de la grande culture ? Dans le Sud-Artois, un Projet alimentaire territorial (PAT) renouvelle les liens entre villes, campagnes et systèmes agricoles.

Métropolitiques, 2023, ⟨10.56698/metropolitiques.1905⟩. ⟨hal-04264255⟩

• Autre publication scientifique

Aux limites de l’humain : quand la fiction interroge le réel

Anne-Sophie Tisserand

Cette recension s'articule autour de la notion de figure afin de rendre compte des dix-huit articles présents dans l'essai : Transhumanisme et Fictions posthumanistes, textes réunis par Mara Magda Maftei, Villeneuve d’Ascq : Presses universitaires du Septentrion, coll. « Revue des...

2023, ⟨10.58282/acta.16356⟩. ⟨hal-04510846⟩