Publicaciones

• Article dans une revue

La déchéance pour fausse déclaration des conséquences du sinistre n’est pas une sanction disproportionnée

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2023, 1, pp.13. ⟨hal-04506200⟩

• Ouvrages

Les Bavière-Straubing 1347-1436. Hollande, Zélande et Frise, Hainaut, Straubing

Ludovic Nys, Alain Marchandisse

Université de Lille. Revue du Nord. 2023, Revue du Nord (Hors série). Collection Art et Archéologie, Jean-François Condette. ⟨hal-04450301⟩

• Chapitre d'ouvrage

Pour une historiographie des arts en Hainaut.

Ludovic Nys

Archives générales du Royaume ; Hannonia. Historiens et chroniqueurs du Hainaut du moyen âge à nos jours, t. 1: Bilans historiographiques, 1, pp.168-190, 2023, Analectes d'histoire du Hainaut, 19 - Studia. ⟨hal-04450841⟩

• Article dans une revue

Commande publique et risque pénal

Sophie Corioland

Illustrations au travers du prisme du favoritisme et de la prise illégale d'intérêts

Actualité juridique Pénal, 2022, 12, pp.563-565. ⟨halshs-03904143⟩

• Article dans une revue

La démission sans volonté de démissionner : quels effets aura cet Objet Juridique Non Identifié ?

Grégoire Duchange, Inès Meftah

Revue de droit du travail, 2022, 12, pp.685. ⟨halshs-03904886⟩

• Article dans une revue

L'expulsion, en 2020, du campement de migrants de Calais n'a pas constitué une voie de fait

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 12, pp.659. ⟨halshs-03908339⟩

• Article dans une revue

Contentieux administratif : panorama de jurisprudence (1er janv. 2022-30 juin 2022)

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 12, pp.635. ⟨halshs-03908322⟩

• Article dans une revue

Le gouvernement peut modifier par décret l'article 4 de la loi ATR

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 12, pp.654. ⟨halshs-03908336⟩

• Article dans une revue

Dans quels cas les élus doivent-ils rembourser des indemnités de fonction illégales ?

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 12, pp.653. ⟨halshs-03908335⟩

• Article dans une revue

Foncier

Guillaume Schmitt

Développement durable et territoires, 2022, Vol. 13, n°3, ⟨10.4000/developpementdurable.21954⟩. ⟨hal-04501309⟩