Publications

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  • Article dans une revue

Intégration au calcul du TEG des primes relatives au contrat d’assurance-vie : il faut que la souscription de l’assurance soit une condition d’octroi du prêt

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2023, 4, pp.130. ⟨hal-04505809⟩

  • Article dans une revue

Assurance-vie : de l’absence de relations spontanées ente le bénéficiaire, le notaire et l’assureur

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2023, 4, pp.131. ⟨hal-04505817⟩

  • N°spécial de revue/special issue

Les mobilités post-Covid : un monde d’après plus écologique ?

Thomas Evariste, Jean-Baptiste Frétigny, Anne Fuzier, Christophe Gay, Thomas Pfirsch, Maxime Huré

La pandémie de Covid-19 est venue bousculer les mobilités sur fond d’exacerbation du changement climatique. Les adaptations observées durant la crise sanitaire seront-elles pérennes ? Métropolitiques et le Forum Vies Mobiles ouvrent un dossier commun pour éclairer les mutations de nos mobilités.

Métropolitiques, https://metropolitiques.eu/Les-mobilites-post-Covid-un-monde-d-apres-plus-ecologique.html, 2023, ⟨10.56698/metropolitiques.1933⟩. ⟨hal-04151425⟩

  • Article dans une revue

L’article 750-1 du Code de procédure civile ou le phénix de l’amiable préalable – A propos du décret n° 2023-357 du 11 mai 2023

Corinne Bléry

Lexbase Contentieux et recouvrement, 2023. ⟨hal-04521846⟩

  • Communication dans un congrès

L’épreuve de surf des JOP de Paris 2024: les enjeux en termes de distances du choix d’un territoire ultrapériphérique pour une nouvelle épreuve olympique

Marie Delaplace, Sylvain Dropsy, Sylvain Petit, Mondher Salhi

Colloque de l’ASRDLF, Université de La Réunion, Jun 2023, La réunion, France. ⟨hal-04309778⟩

  • Article dans une revue

« Chronique de droit des contrats de formation professionnelle » (décembre 2022 – mai 2023)

Stéphane Michel

Lexbase Hebdo, édition sociale, n° 950, 22 juin 2023, formation professionnelle, pp. 1-5., 2023. ⟨hal-04455635⟩

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