Publications

• Chapitre d'ouvrage

Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire ou la définition d’un espace ferroviaire européen

Stéphane de La Rosa

Cécile Rapoport. L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp.5-30, 2015, Rencontres européennes, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-03163362⟩

• Article dans une revue

Convention entre une société d'assurances et un courtier grossiste

Nicolas Leblond

Responsabilité civile et assurances, 2015, 5. ⟨hal-04507906⟩

• Chapitre d'ouvrage

Quel droit commun pour les contrats internationaux de transport par chemin de fer dans l'espace ferroviaire européen ?

Marion Ho-Dac

L’ouverture progressive du marché ferroviaire européen permet aux transporteurs de proposer un déplacement international, sur la base d’un contrat unique, en empruntant l'infrastructure ferroviaire de différents Etats. Dans ce contexte, le contrat international de transport ferroviaire s’…, The gradual opening up of the European rail market means that carriers can offer international journeys on the basis of a single contract, using the rail infrastructure of different countries. In this context, the international contract of carriage by rail is emerging as a valuable tool for the…

Cécile Rapoport. L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp.273-295, 2015, Rencontres européennes, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-02958820⟩

• Article dans une revue

L’entrée de la grande distribution dans le marché des circuits courts : vers un modèle « hybride » ?

Nicolas Rouget, Jacques Heude, Thomas Pfirsch, Guillaume Schmitt, Frédéric Lescureux, Sylvie Letniowska-Swiat

Pour. La revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2015, N° 224 (4), pp.185-194. ⟨10.3917/pour.224.0185⟩. ⟨hal-04512839⟩

• Autre publication scientifique

Participation à l'émission "Le magazine de la Santé

Judith Rainhorn

Participation à l'émission "Le Magazine de la Santé" sur France 5 et interview dans le documentaire « La silicose » (26’), diffusé du 20 au 24 avril 2015 dans la rubrique « In vivo » de l’émission.

Participation à l'émission "Le magazine de la Santé". 2015. ⟨halshs-04035006⟩

• Communication dans un congrès

Market size and innovation: An application to the French seed market for large crops

Sylvie Charlot, Chokri Dridi, Stephane Lemarié

89th Annual Conference of the Agricultural Economics Society, Apr 2015, Warwick, United Kingdom. ⟨hal-02091175⟩

• Communication dans un congrès

Adapting European Private International Law to the Demands of the Internal Market

Marion Ho-Dac

Workshop européen du CREDIP : "Les frontières du droit international privé européen, Jun 2014, Louvain-la-Neuve, Belgium. ⟨hal-03130397⟩

• Article dans une revue

Licéité de l'utilisation de mots clés associés à une marque concurrente

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513829⟩

• Article dans une revue

Appréciation du déséquilibre significatif entre professionnels : soyons concrets !

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513826⟩

• Article dans une revue

De nouvelles précisions sur la rupture brutale des relations commerciales établies

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513823⟩