Publications

• Article dans une revue

Les accords de prorogation ou de réduction des mandats électifs : de l'unanimité à la majorité

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2015, p. 1085. ⟨hal-02885905⟩

• Article dans une revue

L'état de stress post-traumatique est constitutif d'un dommage corporel même en l'absence de blessures, Note sous C. cass. crim., 21 oct. 2014, n° 13-87.669

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2015, n°15, p. 15. ⟨hal-02886029⟩

• Ouvrages

Le statut des collectivités infra-étatiques européennes

Romélien Colavitti

L'ordre juridique international appréhende une collectivité infra-étatique comme un organe de l'État souverain. Cette logique classique d'assimilation, guidée par une lecture étatiste des rapports internationaux, y conditionne les opérations d'identification d'un engagement…

Bruylant,, 44, 805 p., 2015, Droit de l'Union européenne. Thèses, 978-2-8027-4945-5. ⟨hal-02952518⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’opposabilité de la clause de révocation du bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 16 mars 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 127. ⟨hal-02890334⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur la renonciation à un contrat d’assurance-vie dénoué, Cass 2e civ 16 février 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 90. ⟨hal-02890402⟩

• Chapitre d'ouvrage

Jean-Charles Gregorj

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938590⟩

• Chapitre d'ouvrage

Los Países Bajos como tierras de recepción de exiliados

Yves Junot, Marie Kervyn

La monarquía hispánica y los Países Bajos españoles de los siglos XVI-XVII, han sido percibidos durante mucho tiempo como áreas de expulsión de sus habitantes protestantes. Pero los Países Bajos eran a la vez un área de intolerancia y una tierra de refugio católico en el norte de Europa. Esta…

José Javier Ruiz Ibáñez; Igor Pérez Tostado. Los exiliados del rey de España, Fondo de Cultura Economica, pp.207-231, 2015, 978-84-375-0704-0. ⟨hal-05050085⟩

• Chapitre d'ouvrage

Les milices bourgeoises au temps des guerres civiles : force de déstabilisation ou instrument de pacification de la société urbaine ? (Valenciennes, anciens Pays-Bas espagnols, 1560-1600)

Yves Junot

Serge Brunet; José Javier Ruiz Ibáñez. Les milices dans la première modernité, pp.35-46, 2015, 978-2-7535-4297-6. ⟨hal-05050060⟩

• Communication dans un congrès

Quel design d’interaction pour le web-documentaire ? Proposition de typologie interactionnelle de la production sur la décennie 2005-2015

Samuel Gantier

Sur la décennie 2005-2015, plusieurs centaines web-documentaires ont été publiés sur Internet. Ces « nouvelle écritures » documentaires modifient en profondeur la place et le rôle attribués à l’interacteur. Selon quels critères peut-on classer l’hétérogénéité de ces écritures documentaires…, During the 2005-2015 decade hundreds of French- and English-speaking Interactive Documentaries (idocs) have been published on the Internet. These documentary “new writings” have profoundly modified the role and place attributed to the user. Given this on what basis can one categorise heterogeneous…

H2PTM'15 : Le numérique à l'ère de l'Internet des objets, de l’hypertexte à l’hyper-objet, Oct 2015, Paris, France. pp.258-272. ⟨hal-04071742⟩

• Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire

L'Ecosse

Edwige Camp-Pietrain, Roland Marx

Encyclopédie Universalis, 2015, pp.107-109. ⟨hal-04067868⟩