Publications

• ART

Assurance en général : unité d’appréciation de la faute dolosive à la Cour de cassation

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.90. ⟨hal-04505871⟩

• BLOG

3 euro e 50

Erasmo Sossich, Martina Vignoli

2023. ⟨hal-04697881⟩

• ART

Assurance emprunteur : l'assurance emprunteur qui a pris fin du fait de la déchéance du terme du prêt ne réapparaît pas lorsque les effets de cette déchéance sont suspendus

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.93. ⟨hal-04505878⟩

• ART

Assurance en général : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation confirme sa récente jurisprudence relative à l’assurance des pertes d’exploitation liées à l’épidémie de Covid-19

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.94. ⟨hal-04505867⟩

• COUV

« Voyage au bout de l’envie : traumatismes et résilience chez Miguel Ángel Hernández »

Nicolas Balutet

Nicolas Balutet; Edwige Camp-Pietrain. La résilience du transclasse : parcours personnels, politiques, littéraires, Le Bord de l'eau, pp. 69-91, 2023, 9782356879370. ⟨hal-04105142⟩

• COMM

Modéliser une destination de tourisme domestique : une adaptation de la Modélisation du système Touristique Régional (MTR) au Nord Pas-de-Calais

Myriam Oumheta, Sylvain Petit

Colloque AFMAT 2023, May 2023, Gerone, Spain. ⟨hal-04263025⟩

• OUV

La résilience du transclasse : parcours personnels, politiques, littéraires

Nicolas Balutet, Edwige Camp-Pietrain

Nicolas Balutet; Edwige Camp-Pietrain. Le Bord de l'eau, 2023, 9782356879370. ⟨hal-04105168⟩

• NOTICE

Associations and associationalism

Bruno Frère, Laurent Gardin

Many people still think of citizens' associations either as unrealistic utopias or as offering social or cultural services that neither the state nor the market wants to provide. This entry will define associationalism, showing that its project for society has never been a mere pipe dream, nor…

Encyclopedia of the Social and Solidarity Economy, 2023, pp.113-120. ⟨10.4337/9781803920924.00028⟩. ⟨hal-04450781⟩

• ART

Claire Kilpatrick, Joanne Scott, Contemporary Challenges to EU legality

Ninon Forster

2021, Oxford University Press, 208 p., ISBN13 : 9780192898050

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 01, pp.IV. ⟨halshs-04063272⟩

• ART

L'assujettissement des associations à la taxe pour la création de bureaux et de commerces en Île-de-France est conforme à la Constitution

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.248. ⟨halshs-04073374⟩