Publications

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  • Ouvrages

La résilience du transclasse : parcours personnels, politiques, littéraires

Nicolas Balutet, Edwige Camp-Pietrain

Nicolas Balutet; Edwige Camp-Pietrain. Le Bord de l'eau, 2023, 9782356879370. ⟨hal-04105168⟩

  • Communication dans un congrès

Modéliser une destination de tourisme domestique : une adaptation de la Modélisation du système Touristique Régional (MTR) au Nord Pas-de-Calais

Myriam Oumheta, Sylvain Petit

Colloque AFMAT 2023, May 2023, Gerone, Spain. ⟨hal-04263025⟩

  • Article dans une revue

Claire Kilpatrick, Joanne Scott, Contemporary Challenges to EU legality

Ninon Forster

2021, Oxford University Press, 208 p., ISBN13 : 9780192898050

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 01, pp.IV. ⟨halshs-04063272⟩

  • Article dans une revue

L'assujettissement des associations à la taxe pour la création de bureaux et de commerces en Île-de-France est conforme à la Constitution

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.248. ⟨halshs-04073374⟩

  • Article dans une revue

Seul le juge administratif peut connaître d'un acte du dirigeant d'un EPIC relatif à l'organisation du service public

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.242. ⟨halshs-04073370⟩

  • Article dans une revue

Est administratif un contrat comportant une clause qui confère à la personne publique contractante un pouvoir étendu de contrôle sur son cocontractant

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.242. ⟨halshs-04073371⟩